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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'équipements pour les structures petite enfance
Description: Fourniture d'équipements pour les structures petite enfance
Identifiant de la procédure: 69be8e10-122b-4c26-8914-f74935040b39
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 34912100 Poussettes, 19231000 Linge
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPHAEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mobilier
Description: Fourniture de mobilier pour les structures petite enfance
Identifiant interne: 2025-3-1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPAHEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 %
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 35 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais 25 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui exécute le paiement: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Jouets et jeux
Description: Fourniture de jouets et jeux pour les structures petite enfance
Identifiant interne: 2025-3-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPHAEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 35 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais 25 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui exécute le paiement: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Puériculture
Description: Fourniture de matériel de puériculture pour les structures petite enfance
Identifiant interne: 2025-3-3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34912100 Poussettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPHAEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 35 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 %
Critère:
Type: Prix
Description: Délais 25 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui exécute le paiement: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Linge
Description: Fourniture de linge pour les structures petite enfance
Identifiant interne: 2025-3-4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19231000 Linge
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPHAEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 35 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais 25 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui exécute le paiement: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Vaisselle
Description: Fourniture de vaisselle pour les structures petite enfance
Identifiant interne: 2025-3-5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPHAEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 35 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais 25 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui exécute le paiement: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Electroménager
Description: Fourniture d'électroménager pour les structures petite enfance
Identifiant interne: 2025-3-6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint-Raphaël
Ville: SAINT-RAPHAEL
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 35 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais 25 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui exécute le paiement: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 408 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS CREATIONS MATHOU
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS CREATIONS MATHOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 41 731,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-3-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 41 731,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 41 731,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WESCO
Offre:
Identifiant de l’offre: WESCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 64 890,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-3-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 64 890,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 64 890,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAPOUILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: PAPOUILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 752,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-3-3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-3-5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël, C.C.A.S. de Saint-Raphaël
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 664,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 752,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRANJARD SAS DEPARTEMENT CENTEX
Offre:
Identifiant de l’offre: GRANJARD SAS DEPARTEMENT CENTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 56,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-3-4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 56,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 192,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: PAPOUILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 343,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 741,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SVR EQUIPEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SVR EQUIPEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 40 247,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-3-6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 40 247,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 50 751,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Numéro d’enregistrement: 26830028900028
Adresse postale: 125 rue Jules Ferry
Ville: Saint Raphaël
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494195123
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Département: 83
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Ville: TOULON Cédex9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS CREATIONS MATHOU
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 77672947700021
Adresse postale: 200 route du Cluzel
Ville: BARAQUEVILLE
Code postal: 12160
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: +33 565671921
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: WESCO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30476486300052
Adresse postale: Route de Cholet
Ville: CERIZAY
Code postal: 79140
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: +33 549800166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PAPOUILLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 70204695400062
Adresse postale: 10 Rue Marcel Dassault
Ville: FLEURINES
Code postal: 60700
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344639630
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GRANJARD SAS DEPARTEMENT CENTEX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 88545026200054
Adresse postale: 80 Chemin du Grand Champ
Ville: PANISSIERES
Code postal: 42360
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 477288858
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SVR EQUIPEMENT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34061165600067
Adresse postale: 25 rue de l'Industrie
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494190180
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c4c1e2c7-0376-4222-b56d-d926b21460fc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2026 08:09:08 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 198470-2026
Numéro de publication au JO S: 57/2026
Date de publication: 23/03/2026
