Centrale des marchés
France-Saint-Quentin: Produits d'entretien des sols Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servi...
Ville de Saint-Quentin 02100Saint-Quentin
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France-Saint-Quentin: Produits d'entretien des sols

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944918

Date de clôture estimée : 10/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25653-2014
FRANCE
02100
BP 345
Saint-Quentin
Ville de Saint-Quentin
M. le maire

Adresse(s) internet:

http://www.ville-saintquentin.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
+33 323069134
02100
Hôtel de Ville, BP 345
Saint-Quentin
Sylvia Desson
Direction de l'achat public
marches.publics@saint-quentin.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Direction de l'achat public
Saint-Quentin
http://ville-saintquentin.marcoweb.fr
02100
Hôtel de Ville, BP 345

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Direction de l'achat public
Saint-Quentin
http://ville-saintquentin.marcoweb.fr
02100
Hôtel de Ville, BP 345


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Saint-Quentin Cedex
Communaute d'agglomération de Saint-Quentin
02107
FRANCE
9 place La Fayette, BP 345

Saint-Quentin Cedex
Centre communal d'action sociale
02107
FRANCE
60 rue de Guise, BP 345


Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Saint-Quentin
FRANCE
FR


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 120 500 EUR

Information sur l’accord-cadre
II.1.4) acquisition de fournitures de produits menagers et de petits materiels D'Entretien . La présente consultation est lancée par un groupement de commandes
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Produits d'entretien des sols
39812100

Sacs et sachets
18930000

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
39224300


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) produits d entretien et essuyage
Description succincte
1)
Produits d'entretien des sols
39812100

Sacs et sachets
18930000

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
39224300


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
montant estimatif : 66 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
sac poubelle
Description succincte
1)
Sacs et sachets
18930000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
montant estimatif : 17 500 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
petit materiel et divers
Description succincte
1)
Produits d'entretien des sols
39812100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
montant estimatif : 37 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) aucune garantie financière n'est exigée
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Valeur technique. Pondération 40
2. Prix des prestations. Pondération 60

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 14018FSH
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 10.3.2014 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) http://references.modernisation.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) +33 322336170
80011
14 rue Lemerchier
Amiens Cedex
Tribunal administratif d'Amiens
+33 322336171
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 21.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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