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FOURNITURE, INSTALLATION ET ENLEVEMENT DE SABLE. Saint-Quentin FOURNITURE, INSTALLATION ET ENLEVEMENT DE SABLE. Saint-Quentin fourniture, installation et enlevement de sable ville : Saint-Quentin code_postal : 02107 lieu : mairie de Saint-Quentin Directi...
Ville de Saint-Quentin 02107Saint-Quentin
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FOURNITURE, INSTALLATION ET ENLEVEMENT DE SABLE. Saint-Quentin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551429

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-63474
Avis de marché
Département de publication : 2
Annonce No 13-63474
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint-Quentin.
 Correspondant : M. le maire, B.P. 345 02107 Saint-Quentin adresse internet : http://www.ville-saintquentin.fr.

Objet du marché : fourniture, installation et enlevement de sable.
Lieu de livraison : saint-Quentin.

Caractéristiques principales : 
marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : quantité maximum 1400 t.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 17 juin 2013 et jusqu'au 30 septembre 2013.
le marché est conclu à compter du 17/06/2013 jusqu'au 30/09/2013
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 avril 2013, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13044FSH.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les précisions concernant la méthode de notation ainsi que le contenu des critères et sous critères sont indiqués dans le Règlement de Consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : PDF - dOC - xLS. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 mairie de Saint-Quentin Direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345,  02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-91-34, télécopieur : (+33) 3-23-06-91-37, courriel : marches.publics@saint-quentin.fr,  adresse internet : http://ville-saintquentin.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Christophe DELATTE,  mairie de Saint-Quentin Direction du Cadre de Ville Centre Technique d'agglomération 50, Chemin d'itancourt,  02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-31-55, télécopieur : (+33) 3-23-06-31-59, courriel : christophe.delatte@saint-quentin.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 mairie de Saint-Quentin Direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345,  02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-91-34, télécopieur : (+33) 3-23-06-91-37, courriel : marches.publics@saint-quentin.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 mairie de Saint-Quentin Direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345,  02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-91-34, télécopieur : (+33) 3-23-06-91-37, courriel : marches.publics@saint-quentin.fr,  adresse internet : http://ville-saintquentin.marcoweb.fr.
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