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A proximité de Saint-Étienne 42007 Loire
Acheteur : LOIRE HABITAT
30, rue Palluat de Besset, CS40540
42007 Saint Etienne
Tel : +33 477423442
13 Lots
Lot 1
Lot n°1 : gros oeuvre
Lot 2
Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture
Lot 3
Lot n°4 : façades
Lot 4
Lot n°7 : métallerie
Lot 5
Lot n°8 : Portails de garages
Lot 6
Lot n°9 : Menuiseries intérieures
Lot 7
Lot n°10 : Isolation - Plâtrerie - Peinture
Lot 8
Lot n°11 : Chape - Carrelage - Faïence
Lot 9
Lot n°12 : Sol stratifié
Lot 10
Lot n°13 : Ascenseur
Lot 11
Lot n°14 : Electricité
Lot 12
Lot n°15 : Plomberie - Sanitaires
Lot 13
Lot n°17 : Voiries et réseaux divers
Secteurs d'activité
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales.
Travaux de construction de bâtiments.
Travaux de maçonnerie.
Travaux de menuiserie.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Travaux de façade .
Serrurerie.
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation.
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes.
Travaux de plâtrerie.
Portes de garage.
Carrelages.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Travaux d'installations électriques.

Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/04/2023
JOUE - 233291-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: LOIRE HABITAT
Numéro national d'identification: 40989871500019
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Ville: Saint Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: contact@loirehabitat.fr
Téléphone: +33 477423442
Fax: +33 477387822
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.loirehabitat.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: LOIRE HABITAT coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset CS40540
Ville: SAINT ETIENNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: servicemarches@loirehabitat.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.loirehabitat.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)

Numéro de référence: 202205231145ao
II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Montbrison "Gégé" construction de 15 logements en Psla, en groupement de commandes avec Novim (Loire Habitat coordonnateur)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 797 659.41 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°1 : gros oeuvre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

gros oeuvre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°4 : façades

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

façades

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°7 : métallerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

métallerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°8 : Portails de garages

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44221240 Portes de garage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Portails de garages

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°9 : Menuiseries intérieures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°10 : Isolation - Plâtrerie - Peinture

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Isolation - Plâtrerie - Peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°11 : Chape - Carrelage - Faïence

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Chape - Carrelage - Faïence

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°12 : Sol stratifié

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sol stratifié

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°13 : Ascenseur

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°14 : Electricité

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Electricité

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°15 : Plomberie - Sanitaires

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie - Sanitaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n°17 : Voiries et réseaux divers

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Voiries et réseaux divers

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lot3/Pse:isolation bio-sourcée

lot8/Pse:motorisation portail

lot9/Pse:aménagement et portes de placards

lot10/Pse1:complément isolation/Pse2:peinture 100% logement/Pse3:peinture aménagement placards

lot11/Pse:isolation acoustique thermique+chape crèche

lot 14/Pse:alimentation portails garage

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 111-309796
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Lot n°1 : gros oeuvre

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Lot n°3 : Charpente bois - Murs à ossature bois - Couverture

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Lot n°4 : façades

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: D.S.L
Adresse postale: 36 RUE MARTYRS DE LA RESISTANCE
Ville: RIVE DE GIER
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 789.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Lot n°7 : métallerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DELEAGE SERRURERIE CHAUDRONNERIE SERVICE
Adresse postale: RUE REMI MOISE
Ville: LA RICAMARIE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 69 603.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Lot n°8 : Portails de garages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DOITRAND
Adresse postale: LE BOURG
Ville: GREZOLLES
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 841.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Lot n°9 : Menuiseries intérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETS LARDON
Adresse postale: CHEMIN DU VAL
Ville: FIRMINY
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 796.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Lot n°10 : Isolation - Plâtrerie - Peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEPIER CHARREL
Adresse postale: 16 RUE DE ST DIDIER
Ville: SAINTE SIGOLENE
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 206 214.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Lot n°11 : Chape - Carrelage - Faïence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bati top sol
Adresse postale: 146 RUE DES 4 CHEMINS
Ville: MILLERY
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 106 899.47 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Lot n°12 : Sol stratifié

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COURBIERE & FILS
Adresse postale: ZA DE BELLEVUE
Ville: SOUZY
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 940.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Lot n°13 : Ascenseur

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Lot n°14 : Electricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: THOMAS*MICHEL CHARLES ANDRE/
Adresse postale: CHANTEGRELET
Ville: SAVIGNEUX
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 123 884.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Lot n°15 : Plomberie - Sanitaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CHAUD FROID SANIT
Adresse postale: 113 RUE DES PRES
Ville: MAGNEUX HAUTE RIVE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 128 833.27 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Lot n°17 : Voiries et réseaux divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EGEBAT TP
Adresse postale: RUE DES FRERES LUMIERES
Ville: ANDREZIEUX BOUTHEON
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 858.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/04/2023