Centrale des marchés
achat de mobilier et équipements pour l'hôtel de ville de Saint Quentin Fallavier 38 Achat de mobilier et équipements pour l'hôtel de ville à Saint Quentin Fallavier code_postal : 38295 pays : F- lieu : place de l'hôtel de Ville B.P. 9 ville : Saint-Quentin Fallavier Ce...
Ville de St Quentin Fallavier 38295Saint-Quentin-Fallavier commande.publique@st-quentin-fallavier.fr 0474948809
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Achat de mobilier et équipements pour l'hôtel de ville de Saint Quentin Fallavier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1150589

Date de clôture estimée : 09/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-103371
JOUE (09/07/14)
230411-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de St Quentin Fallavier. Code d'identification nationale : 21380449500017, place de l'hôtel de Ville B.P. 9, à l'attention de BACCONNIER Michel, Maire, F-38295 Saint-Quentin Fallavier Cedex. Tél. : (+33) 4 74 94 88 00. E-mail : commande.publique@st-quentin-fallavier.fr. Fax : (+33) 4 74 94 88 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.st-quentin-fallavier.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.st-quentin-fallavier.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Saint Quentin Fallavier : Christelle Sadin, voie : B.P. 9, F-38295 Saint-Quentin Fallavier Cedex. Tél. : (+33) 4 74 94 96 95. E-mail : commande.publique@st-quentin-fallavier.fr. Fax : (+33) 4 74 94 88 09

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie, christelle SADIN, service commande publique B.P. 9, F-38295 Saint-Quentin Fallavier Cedex. E-mail : commande.publique@st-quentin-fallavier.fr. Fax : (+33) 4 74 94 88 09

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat de mobilier et équipements pour l'hôtel de ville de Saint Quentin Fallavier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR714, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation des mobiliers et équipements du nouvel hôtel de ville. Celui-Ci comprend l'ensemble des mobiliers et équipements destinés à l'aménagement des bureaux, salles de réunion, locaux archives, accueils, cafétéria et de la salle des mariages du nouvel hôtel de ville.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39130000, 39100000,39221000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier, sièges et accessoires de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier, sièges et accessoires de bureau de direction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Mobilier d'accueil, de réunion, de cafétéria et de salle de mariage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39156000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Petits équipements de cuisine, électroménager
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Rayonnages d'archives
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39131100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget propre de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14SMP04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
11 septembre 2014.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.st-quentin-fallavier.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots 1 - 2 - 3 :
-Valeur technique et fonctionnelle (30 %) au regard de la qualité et performance des matériels et mobiliers proposés
-prix (30 %)
-Critère esthétique (25 %)
-Performances en matière de protection de l'environnement (10 %)
-Garantie (5 %)
Pour les lots 4 et 5 :
-Valeur technique et fonctionnelle (40 %) au regard de la qualité et performance des matériels et mobiliers proposés
-prix (45 %)
-Performances en matière de protection de l'environnement (10 %)
-Garantie (5 %)
Unité monétaire utilisée, l'euro.echantillons : des échantillons sont demandés pour le lot n° 1 et 3. Leur liste et les modalités de réception et de reprise sont indiqués dans les pièces de la consultation. Pour le lot 2, les candidats pourront être sollicités pour organiser une viste de show-room présentant lesdifférentes gammes de mobiliers proposés.
Dématérialisation : le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.info
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies au règlement de consultation et dans son annexe (conditions générales de dématérialisation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Grenoble : Service du greffe du Tribunal Administratif, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. URL : http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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