1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de 39 logements à Valenciennes, Marly et Denain (59).
Description: Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de 39 logements à Valenciennes, Marly et Denain (59). Le marché est fractionné en 2 tranches: Tranche ferme: Ensemble des missions et missions complémentaires Tranche optionnelle n°1: Dossier Loi sur l'Eau
Identifiant de la procédure: 371d9dbf-e14c-4223-bf6b-afc36cbb3301
Identifiant interne: 2024AOO086
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de 39 logements à Valenciennes, Marly et Denain (59).
Description: Réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de 39 logements à Valenciennes, Marly et Denain (59). Le marché est fractionné en 2 tranches: Tranche ferme: Ensemble des missions et missions complémentaires Tranche optionnelle n°1: Dossier Loi sur l'Eau
Identifiant interne: 2024AOO086
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Pays: France
Téléphone: 0323646566
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 40ea612c-8635-42e3-890c-1c06542740cb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2024 09:55:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 401320-2024
Numéro de publication au JO S: 130/2024
Date de publication: 05/07/2024
