A proximité de Saint-Quentin 02100 Aisne
Acheteur : CLESENCE
4 Avenue Archimède
02100 Saint Quentin
Tel : 0323646566
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 05/10/2026  
6 Lots
Lot 1
Division cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d'ASL sur l'Ile de France
Lot 2
Division cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d ASL sur l Oise Ouest
Lot 3
Division cadastrale et création d ASL sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Lot 4
Division cadastrale et création d ASL sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
Lot 5
Mise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Lot 6
Mise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
Secteurs d'activité
Services topographiques.

Accord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/09/2026
JOUE - 616062-2026
616062-2026 - Mise en concurrence
France – Services topographiques – Accord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM
OJ S 172/2026 07/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCLESENCE
Adresse électroniqueinfo.marches@clesence.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM
DescriptionAccord cadre pour des prestations de Géomètres dans le cadre de vente HLM
Identifiant de la procédure4ef59af6-4bc4-471c-9483-4f75513c0681
Identifiant interne2026AOO059
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDivision cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d'ASL sur l'Ile de France
DescriptionDivision cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d'ASL sur l'Ile de France
Identifiant interne2026AOO059-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE PRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
5.1.
LotLOT-0002
TitreDivision cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d ASL sur l Oise Ouest
DescriptionDivision cadastrale, mise en copropriété ou volumes et création d ASL sur l Oise Ouest
Identifiant interne2026AOO059-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE PRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
5.1.
LotLOT-0003
TitreDivision cadastrale et création d ASL sur l Oise Est et Sud de l Aisne
DescriptionDivision cadastrale et création d ASL sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Identifiant interne2026AOO059-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE PRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
5.1.
LotLOT-0004
TitreDivision cadastrale et création d ASL sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
DescriptionDivision cadastrale et création d ASL sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
Identifiant interne2026AOO059-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE PRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
5.1.
LotLOT-0005
TitreMise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur l Oise Est et Sud de l Aisne
DescriptionMise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur l Oise Est et Sud de l Aisne
Identifiant interne2026AOO059-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE PRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
5.1.
LotLOT-0006
TitreMise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
DescriptionMise en copropriété et volumes avec divisions cadastrales afférentes sur le Nord de l Aisne, de la Somme et du Nord
Identifiant interne2026AOO059-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionCRITERE PRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCLESENCE
Numéro d’enregistrement58598002200040
Adresse postale4 AVENUE ARCHIMEDE
VilleSAINT QUENTIN
Code postal02100
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo.marches@clesence.fr
Téléphone0323646566
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis72059e2e-2179-47c7-be2d-967cf9d51103  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/09/2026 16:52:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis616062-2026
Numéro de publication au JO S172/2026
Date de publication07/09/2026