1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence.
Description: Désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement notamment : postes de relevage, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques, bacs à graisse, bassins de rétention et d'infiltration, microstations sur le patrimoine géré par Clésence.
Identifiant de la procédure: 26d9523a-2912-4a41-adcd-cb0305be2c21
Avis précédent: 5bc0b927-004e-4dc2-93d5-728bee57ac2c-01
Identifiant interne: 2024AOO131
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 1: Somme/Oise
Description: Somme / Oise
Identifiant interne: 2024AOO131-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 2: Ile de France
Description: Ile de France
Identifiant interne: 2024AOO131-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 3: Nord / Aisne Nord
Description: Nord / Aisne Nord
Identifiant interne: 2024AOO131-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Accord-cadre de désobstruction des colonnes et réseaux EU, EV, EP et entretien/ dépannage des systèmes d'assainissement sur le patrimoine géré par Clésence Lot 4: Aisne Sud
Description: Aisne Sud
Identifiant interne: 2024AOO131-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 319 130,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 319 130,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 167 810,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 944 452,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DPM018-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32947-2025
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 519 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 354 850,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DPM018-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32947-2025
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 615 960,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADV HYGIENE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 558 990,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DPM018-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32947-2025
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 015 960,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 831 490,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DPM018-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32947-2025
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Point de contact: Le marché est consultable à la Direction Achats de l'acheteur, au siège situé 4 avenue Archimède à SAINT QUENTIN (02100). Pour cela, veuillez nous faire part de votre demande par courriel à : achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SARP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 487709651
Ville: DURY
Code postal: 80480
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CURAGE INDUSTRIEL DE GONESSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 331890004
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADV HYGIENE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 750591828
Ville: BAILLEUL-SIR-BERTHOULT
Code postal: 62580
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 790208920
Ville: SAINT-QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 37d6437b-3052-4567-826f-29ba866de8e3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2025 15:00:58 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319412-2025
Numéro de publication au JO S: 95/2025
Date de publication: 19/05/2025
