Centrale des marchés
02 Travaux a la base urbaine de loisirs à Saint-Quentin 02 Travaux a la base urbaine de loisirs à Saint-Quentin travaux a la base urbaine de loisirs. lieu : direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345, code_postal : 02107 ville : Saint-Que...
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02 Travaux a la base urbaine de loisirs à Saint-Quentin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145243

Date de clôture estimée : 23/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/14)
14-100627

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglomération de Saint-Quentin.
Correspondant : M. le maire, B.P. 345 02107 Saint-Quentin adresse internet : http://www.ville-saintquentin.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux a la base urbaine de loisirs.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : saint-Quentin (Aisne).
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les caractéristiques des travaux sont reprises dans le cadre du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Marché séparé ordinaire
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 84 jours à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter du 01/10/2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 juillet 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14083TNC.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : PDF - dOC - xLS. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidatsutilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra etre téléchargé du lundi au vendredi, de 8 heures à 17 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Saint-Quentin.
direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345, 02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-90-83, télécopieur : (+33) 3-23-06-91-37, courriel : marches.publics@saint-quentin.fr, adresse internet : http://ville-saintquentin.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Saint-Quentin.
Correspondant : Arnaud IDEE, direction des Equipements Communautaires - service batiments travaux neufs/conception 50 Chemin d'itancourt B.P. 345, 02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-92-34, télécopieur : (+33) 3-23-06-92-29, courriel : arnaud.idee@saint-quentin.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Saint-Quentin.
direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345, 02107 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-90-83, télécopieur : (+33) 3-23-06-91-37, courriel : marches.publics@saint-quentin.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Saint-Quentin.
direction de l'achat Public Hôtel de Ville B.P. 345, 02100 Saint-Quentin, tél. : (+33) 3-23-06-90-83, télécopieur : (+33) 3-23-06-91-37, courriel : marches.publics@saint-quentin.fr, adresse internet : http://ville-saintquentin.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80011 Amiens Cedex tél. : (+33) 3-22-33-61-70 télécopieur : (+33) 3-22-33-61-71.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 remplacement de la structure métallique et de l'habillage bois du Jacuzzi.
Délai d'exécution : 8 semaines à compter de la fermeture technique prévue en octobre 2014.
Lot(s) 2 fourniture et mise en place des roues de récupération de chaleur de la CTA.
Délai d'exécution : 12 semaines à compter de la fermeture technique prévue en octobre 2014.

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