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42 fourniture d'ensembles de fleurs sur plaques prets à poser à Saint Priest En Jarez 42 fourniture d'ensembles de fleurs sur plaques prets à poser à Saint Priest En Jarez f2013-03 Fourniture d'ensembles de fleurs sur plaques prets à poser. ville : Saint-Priest-en-Jarez. code_pos...
Commune de Saint Priest en Jarez 42270Saint-Priest-en-Jarez
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42 fourniture d'ensembles de fleurs sur plaques prets à poser à Saint Priest En Jarez

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Marché public ou privé
Référence du marché : 548729

Date de clôture estimée : 02/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/04/13)
13-58760

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint Priest en Jarez.
Correspondant : le maire, services Techniques 8 rue Claudius Cottier 42270 Saint-Priest-en-Jarez.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : f2013-03 Fourniture d'ensembles de fleurs sur plaques prets à poser.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 100 000,00 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 160 000,00 EUR.

Caractéristiques principales :
accord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 100000,00 EUR (H.T.) Seuil maximum 160000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/07/2013 jusqu'au 30/06/2017.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2013.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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