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69 fourniture d'une imprimante feuille à feuille au profil du CIRTIL à Saint Priest 69 fourniture d'une imprimante feuille à feuille au profil du CIRTIL à Saint Priest fourniture d'une imprimante feuille à feuille. ville : Saint-Priest, code_postal : 69800 lieu : 590 cours d...
M. Guy Mercier 69800Saint-Priest 0472892100
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69 fourniture d'une imprimante feuille à feuille au profil du CIRTIL à Saint Priest

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74152

Date de clôture estimée : 30/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65223
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CIRTIL.
Correspondant : M. Mercier Guy, 590 Cours du 3e millénaire, 69800 Saint-Priest, tél. : 04-72-89-21-21, courriel : marchespublics.cirtil@urssaf.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale. informatique.

Objet du marché : fourniture d'une imprimante feuille à feuille.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30232110.

Lieu de livraison : 590 cours du 3e millénaire, 69800 Saint-Priest.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : le titulaire est dispensé de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse ou le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le Cirtil, celle ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les déclarations prévues à l'article 45 du code des marchés publics : une lettre de candidature (Dc1), une déclaration du candidat (Dc2).
Si le candidat est en redressement judiciaire et bénéficie d'un plan de redressement : la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration du chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une présentation générale de l'entreprise individuelle ou de la société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui exécutera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère, s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société, - son organisation, - une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques généraux du candidat, pour chaque des trois dernières années,
- une liste des prestations exécutées au cours des trois derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et représentatives de la prestation qu'il assurera dans la marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées,
- les certificats de qualifications professionnelles dont elle dispose, ou toute autre référence prouvant la capacité de l'entreprise,
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de la garantie de la qualité produite par les prestataires de services.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : les justificatifs à produire sont décrits dans le cahier des charges.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2012, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-03.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CIRTIL.
Correspondant : M. Guy Mercier 590 cours du 3e millénaire, 69800 Saint-Priest, tél. : 04-72-89-21-21, télécopieur : 04-72-89-21-00, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_n7eFnD9lRb.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance 67 rue servient, 69003 Lyon, tél. : 04-72-60-70-12.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal de grande instance 1ère chambre 67 rue servient, 69003 Lyon, tél. : 04-72-60-70-12

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