Centrale des marchés
69 fourniture de mobiliers pour le compte de la CIRTIL à Saint Priest 69 fourniture de mobiliers pour le compte de la CIRTIL à Saint Priest ville : Saint-Priest lieu : 590 Cours du 3ème millénaire code_postal : 69800 pays : F-
CIRTIL 69800Saint-Priest marchespublics.cirtil@urssaf.fr
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69 fourniture de mobiliers pour le compte de la CIRTIL à Saint Priest

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Marché public ou privé
Référence du marché : 478081

Date de clôture estimée : 18/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/02/13)
43499-2013
BOAMP (07/02/13)
13-22303
SOURCEWEB (05/02/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CIRTIL, 590 Cours du 3ème millénaire, à l'attention de M. Faivre Thierry, F-69800 Saint-Priest. Tél. : (+33) 4 72 89 21 21. E-mail : marchespublics.cirtil@urssaf.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Cirtil, 590 cours du 3ème millénaire, à l'attention de M. Faivre Thierry, F-69800 Saint-Priest. Tél. : (+33) 4 72 89 21 21. E-mail : marchespublics.cirtil@urssaf.fr. Fax : (+33) 4 72 89 21 00. URL : https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_aGPUIVEyNA

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Protection sociale.

Autre : informatique.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de mobiliers.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Salle de réunion
1) Description succincte :
Lot 1 : Salle de réunion
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Mobilier de bureau
1) Description succincte :
Lot 2 : Mobilier de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Mobilier de bureau de type direction
1) Description succincte :
Lot 3 : Mobilier de bureau de type direction
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Zone de restauration
1) Description succincte :
Lot 4 : Zone de restauration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse ou le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le Cirtil, celle ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations prévues à l'article 45 du code des marchés publics : une lettre de candidature (Dc1), une déclaration du candidat (Dc2).
Si le candidat est en redressement judiciaire et bénéficie d'un plan de redressement : la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une présentation générale de l'entreprise individuelle ou de la société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui exécutera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère, s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société, - son organisation, - une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques généraux du candidat, pour chaque des trois dernières années,
- une liste des prestations exécutées au cours des trois derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et représentatives de la prestation qu'il assurera dans la marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées,
- les certificats de qualifications professionnelles dont elle dispose, ou toute autre référence prouvant la capacité de l'entreprise,
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de la garantie de la qualité produite par les prestataires de services.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-03.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les demandes de dossiers doivent être adressées par écrit à l'adresse suivante : 590, cours du 3ème Millénaire - 69800 saint-priest, par télécopie au 04 72 89 21 00, ou par e-mail : marchespublics.cirtil@urssaf.fr. De plus il est possible de télécharger l'ensemble du cahier des charges au travers du site suivant : https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_aGPUIVEyNA&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de lyon, 67 rue servient, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 60 70 12
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de grande instance de lyon 1ère chambre, 67 rue servient, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 60 70 12
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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