A proximité de Saint-Plaisir 03160 Allier
Acheteur : SI DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS
Des Communes De La Region De Bourbon L'Archambault
03160 Ygrande
Tel : 0470663101
  Reste 57 jours - Date de clôture estimée : 05/09/2025  
Secteurs d'activité
Pelles mécaniques.

Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2025
JOUE - 409565-2025
409565-2025 - Mise en concurrence
France – Pelles mécaniques – Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
OJ S 119/2025 25/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSI DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS
Adresse électroniquesyndicat.ygrande@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
DescriptionFourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Identifiant de la procédure1b8502fd-9d14-4a95-b3e7-53405091d1a0
Identifiant interne1669702
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43261000 Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43261000 Pelles mécaniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleroute de Franchesse  
VilleYgrande
Code postal03160
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA190 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEssai obligatoire de la pelle à l'issue de la remise des offres
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
DescriptionFourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Identifiant interneF-PA-1669702
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43261000 Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43261000 Pelles mécaniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleroute de Franchesse  
VilleYgrande
Code postal03160
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2026
Durée1 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/09/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement50556912-EF39-0218-A27E4E00838D9DD1
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSI DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS
Numéro d’enregistrement44749
Adresse postaleDes Communes De La Region De Bourbon L'Archambault 8 Route de Franchesse
VilleYgrande
Code postal03160
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactTHEVENIN Serge
Adresse électroniquesyndicat.ygrande@wanadoo.fr
Téléphone0470663101
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.allier.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement50556931-0760-47A2-677D939089B91182
Adresse postale6 cours Sablon Cs90129
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis63e75ba4-c9a7-4d51-a664-9c2fba2c8c91  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/06/2025 13:10:47 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis409565-2025
Numéro de publication au JO S119/2025
Date de publication25/06/2025