A proximité de Saint-Pierre-lès-Elbeuf 76320 Seine Maritime
Acheteur : Mairie ELBEUF SUR SEINE
76503 ELBEUF SUR SEINE
Tel : 0232969010
Secteurs d'activité
Services d'élagage.
Élagage des arbres et taille des haies.
Services d'abattage d'arbres.
Élagage des arbres.

Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/04/2025
JOUE - 228878-2025
228878-2025 - Résultats
France – Services d'élagage – Prestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
OJ S 70/2025 09/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie ELBEUF SUR SEINE
Adresse électroniqueservices.techniques@mairie-elbeuf.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Caudebec les Elbeuf
Adresse électroniquemarchespublics@caudebecleselbeufs.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de La Londe
Adresse électroniquesecretariatelus@mairielalonde.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de St Aubin les Elbeuf
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de St Pierre les Elbeuf
Adresse électroniquemmpinto@pierrotin.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
DescriptionL'accord cadre est passé en groupement pour des prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Identifiant de la procéduref2d311d7-99bc-45bc-bdd5-c9248a850a54
Identifiant interneVille Elbeuf
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA868 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePrestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
DescriptionL'accord cadre est passé en groupement pour des prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Identifiant interneS-PF-1520241
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début24/02/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur534250-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie ELBEUF SUR SEINE
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
Offre
Identifiant de l’offreSOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre256 860,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-15
TitrePrestation de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Date de conclusion du marché12/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCD6763A7-ABC8-7CB7-C18455C4D2120755
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement54497
Adresse postaleHôtel de Ville Place Aristide Briand
VilleElbeuf Sur Seine
Code postal76503
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactMERABET Djoudé
Adresse électroniqueservices.techniques@mairie-elbeuf.fr
Téléphone0232969010
Adresse internethttp://www.mairie-elbeuf.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Caudebec les Elbeuf
Numéro d’enregistrementCD6763E2-AA93-B9E1-5F79A686054C8801
Adresse postalePlace Jean Jaurès
VilleCaudebec les Elbeuf
Code postal76320
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@caudebecleselbeufs.fr
Téléphone0232960202
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielVille de La Londe
Numéro d’enregistrementCD67641D-917A-E2FE-F03D6514D1F34E8D
Adresse postale95 rue Samson Lepesqueur
VilleLa Londe
Code postal76500
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariatelus@mairielalonde.fr
Téléphone0235778240
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielVille de St Aubin les Elbeuf
Numéro d’enregistrementCD676430-E7BB-F6BD-C76B6C184DEDE76E
Adresse postaleRue de Pattensen
VilleSt Aubin les Elbeuf
Code postal76410
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Téléphone0235810184
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielVille de St Pierre les Elbeuf
Numéro d’enregistrementCD67644E-BCA4-8103-1F0772CE37B0E3F7
Adresse postalePlace François Mittérand
VilleSt Pierre les Elbeuf
Code postal76320
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquemmpinto@pierrotin.fr
Téléphone0232969570
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielMairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement1777060
Adresse postaleHôtel de Ville
VilleElbeuf Sur Seine
Code postal76503
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@mairie-elbeuf.fr
Téléphone0232969010
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0008
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementCD67647A-F1B0-E057-507C6128DF738C32
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Télécopieur0235583503
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0009
Nom officielSOIN DES ARBRES EN MILIEU URBAIN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1520241-1-0-1
Adresse postale46 Rue Albert Sarraut
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquebureau@samu.fr
Téléphone0139512050
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7f00cc8c-646d-4bb9-b6c5-837da9702c95  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/04/2025 10:35:32 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis228878-2025
Numéro de publication au JO S70/2025
Date de publication09/04/2025