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Transport de personnes pour diverses activités de l'accueil de loisirs intercommunal et «Scènes de Pays»

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Marché public ou privé
Référence du marché : 843555

Date de clôture estimée : 25/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (07/10/13)
7090622901
SOURCEWEB (07/10/13)
Transport de personnes pour diverses activités de l'accueil de loisirs intercommunal et «Scènes de Pays»
Avis d’appel public à la concurrence
1. Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Montrevault Communauté, 2, rue Arthur-Gibouin, BP 10024, Montrevault, 49117 Saint-Pierre-Montlimart cedex. Téléphone 02 41 30 02 65. Télécopieur 02.41.30.03.99. Courriel : accueil@cc-montrevault.fr
http://www.montrevaultcommunaute.fr
2. Objet du marché : transport de personnes pour diverses activités de l'accueil de loisirs intercommunal et «Scènes de Pays».
L’avis implique : un accord-cadre (marché à bon de commandes).
Type de procédure : procédure adaptée, articles 26-II-2 et 28 du Code des marchés publics.
3. Caractéristiques principales :
Forme du marché : à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
4. Allotissement : prestations divisées en lots : oui.
Lot 1 : transports à l'intérieur du territoire de Montrevault Communauté, «ramassage» des enfants inscrits à l’accueil de loisirs intercommunal (trajet journalier aller-retour).
Lot 2 : transport à l'intérieur et à l'extérieur du territoire de Montrevault Communauté, sorties diverses des enfants pour des activités organisées par l’accueil de loisirs intercommunal.
Lot 3 : transports d'enfants des écoles primaires et collèges du territoire vers les lieux de spectacle «Scènes de Pays».
5. Variantes : les variantes ne sont pas autorisées.
6. Durée du marché ou délai d’exécution :
Délai d’exécution : 1 an(s).
Point de départ : date fixée au 1er janvier 2014.
7. Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie demandée.
Modalités essentielles de financement et de paiement : financement sur fonds propres, paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée : euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
8. Justifications à produire par le candidat : se référer au règlement de la consultation.
9. Critères d’attribution :
1 - Valeur technique (pondération 50 %),
2 - Prix (pondération 50 %).
10. Délai :
Date et heure limite de réception des offres : le 25 octobre 2013 à 12 h.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
11. Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 13S0023.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : téléchargement sur le profil d'acheteur
www.anjoumarchespublics.fr
12. Date d’envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2013.
13. Adresses :
Réception des propositions :
Mode de réception : envoi avec accusé de réception ou remise sur place ou par voie électronique.
Adresse postale : Montrevault Communauté, 2, rue Arthur-Gibouin, BP 10024, Montrevault, 49117 Saint-Pierre-Montlimart cedex.
Renseignements administratifs et techniques : Montrevault Communauté, service achats, 2, rue Arthur-Gibouin, BP 10024, Montrevault, 49117 Saint-Pierre-Montlimart cedex. Téléphone. 02 41 30 02 65. Télécopieur 02.41.30.03.99. Courriel : achats@cc-montrevault.fr
http://www.anjoumarchespublics.fr
Correspondant : Mélanie Vuillemin.
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