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A proximité de Marseille 13221 Bouches Du Rhone
Acheteur : cci Marseille Provence
13221 Marseille cedex 01
Tel : +33 491395869
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/02/2024  
Secteurs d'activité
Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels.

dépoussiérage et conditionnement de documents conservés aux Archives du palais de la Bourse de la CCIAMP

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2023
JOUE - 785988-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cci Marseille Provence
Numéro national d'identification: 18130002100019
Adresse postale: palais de la Bourse - b.P. 21856
Ville: Marseille Cedex 01
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13221
Pays: France
Courriel: Marchespublics@cciamp.com
Téléphone: +33 491395869
Fax: +33 491393410
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cciamp.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413744&orgAcronyme=l2m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413744&orgAcronyme=l2m
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2413744&orgAcronyme=l2m
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

dépoussiérage et conditionnement de documents conservés aux Archives du palais de la Bourse de la CCIAMP

Numéro de référence: 23-M-S3W-069
II.1.2)Code CPV principal
92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le prestataire effectuera le dépoussiérage, le conditionnement, le report de cote et l'étiquetage des documents présents sous forme de liasses ou de registres sur place. Les conditionnements adéquats et nécessaires à la prestation seront fournis par le prestataire de l'accord-cadre

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92510000 Services de bibliothèques et archives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

palais de la Bourse, 13001 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

le prestataire effectuera le dépoussiérage, le conditionnement, le report de cote et l'étiquetage des documents présents sous forme de liasses ou de registres.Les conditionnements adéquats et nécessaires à la prestation seront fournis par le prestataire de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/02/2024
Heure locale: 12:00
Lieu:

marseille

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

février 2027

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/12/2023
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