Centrale des marchés
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le C.I.A.S et des sites rattachés - relance des lots déclarés infructueux et sans suite 974 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le c.i.a.s et des sites rattachés à Saint Pierre ville : Saint-Pierre Cedex code_postal : 97455 lieu : 25 Route de l'entre-deux B.P. ...
CIAS 97455Saint-Pierre Cedex
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Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le C.I.A.S et des sites rattachés - relance des lots déclarés infructueux et sans suite

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895773

Date de clôture estimée : 13/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/12/13)
JOUE (04/12/13)
407425-2013
BOAMP (03/12/13)
13-209214

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CIAS, 25 Route de l'entre-deux B.P. 376, contact : service Achats Marchés, RE-97455 Saint-Pierre Cedex. Tél. : (+26) 2 33 1 4 50. Fax : (+26) 2 33 1 4 51.

Adresse(s) internet :

Accès électronique à l'information : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service achats-marchés, 25 route de l'entre deux, RE-97455 Saint-Pierre Cedex. Tél. : (+33) 02 6 2 33 1 4 50. Fax : (+33) 02 6 2 33 1 4 51

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement Public Administratif
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le C.I.A.S et des sites rattachés - relance des lots déclarés infructueux et sans suite.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
83 500 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le C.I.A.S et des sites rattachés - relance des lots déclarés infructueux et sans suite.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 83 500 EUR (H.T) par an soit 334 000 EUR (H.T) sur 4 ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 8

Intitulé : Yaourts et desserts lactés
1) Description succincte :
Yaourts et desserts lactés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15551000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 14 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Boulangeries, viennoiseries cuites - Crèches / CIAS
1) Description succincte :
Boulangeries, viennoiseries cuites - Crèches / CIAS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Epices
1) Description succincte :
Epices
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15872200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 2 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Pâtes, Semoule et Riz
1) Description succincte :
Pâtes, Semoule et Riz
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15850000, 15614100,15625000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 11 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Condiments
1) Description succincte :
Condiments
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15870000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 1 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Assaisonnements
1) Description succincte :
Assaisonnements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15870000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Boissons gazeuses
1) Description succincte :
Boissons gazeuses
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 3 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : Beurre et Crème
1) Description succincte :
Beurre et Crème
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15530000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 16 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : Fromage à pâte dure
1) Description succincte :
Fromage à pâte dure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15544000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 7 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : Fromage à pâte molle
1) Description succincte :
Fromage à pâte molle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15542200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 1 500 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : Lait
1) Description succincte :
Lait
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15511400.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le bénéficiaire de l'avance forfaitaire est informé que le CIAS demande la constitution d'une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire pour tout ou partie du remboursement de l'avance forfaitaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délais de paiement selon les règles de la comptabilité publique en vigueur - dépenses prévues au Budget 2014.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats pourront soumissionner seuls ou sous la forme d'un groupement. Le groupement attributaire devra revêtir la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les pièces prévues à l'article D. 8222-5 du code du travail sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration du candidat Dc2 ;
-Lettre de candidature Dc1 ;
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- un extrait Kbis ou pour les structures crées après le 1er janvier de l'année 2013, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années ;
- déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat ;
- références des prestations similaires de moins de trois ans.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013SAM024.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 janvier 2014, à 15:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 janvier 2014, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
13 janvier 2014, à 17:00.

Lieu : cias.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

La date limite de remise des offres est fixée au : 13 janvier 2014 A 15h00 (Heure locale Ile de la Réunion)
Criteres de jugement des offres :
Pour le Lot 10 :
- prix (100 %)
Pour tous les autres lots :
- prix (70 %) ;
- délai de livraison (30 %)
L'avis implique un marché à bon de commande conclu sans seuils miniums et maximum, il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises :
Centre intercommunal d'action sociale
Service achats marches
25 route de l'entre deux - pIERREFONDS - B.P. 376
97455 saint pierre Cedex
Tél. : 02 62 33 14 50 Fax : 02 62 33 14 51
Également disponible par voie électronique sue le site internet : http://www.achatpublic.com
X.modalite d'envoi et de remise des offres :
Le pli doit :
- soit être remis au CIAS contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessus ;
- soit être envoyé en recommandé avec avis de réception postal et arrivée au CIAS avant la date et l'heure limite fixées ci-dessus (le cachet de la poste ne faisant pas foi) ;
- soit par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif- secrétariat du greffe, 27, rue Félix Guyon - B.P. 2024, RE-97488 Saint-Denis Cedex. Tél. : (+26) 2 6 2 92 4 3 60. Fax : (+26) 2 2 6 2 92 4 3 62

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de Paris Règlement amiable des litiges, 27, rue Miollis, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 0 1 4 44 2 6 34. Fax : (+33) 0 1 4 44 2 6 33
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : refere precontractuel : avant la signature du contrat, soit dans un délai minimal de 16 jours suivant la notification de la décision de rejet lorsque la décision est envoyée par voie postale, ou de 11 jours lorsque la décision est transmise par voie électronique.
Refere contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne ou dans un délai de 6 mois dans les autres cas sera recevable auprès du Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion.
Recours contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 novembre 2013.

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