Fourniture et/ou maintenance de pièces détachées, outillages, petits matériels et accessoires (d'origine ou de qualité équivalente) pour les services techniques (Service exploitation maintenance-SEM) du site Nord-CHFG pour les besoins des services du CHU de La Réunion. La présente consultation comporte 26 lots correspondant aux lots infructueux de la procédure d'AOO initiale n°24-01

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CHU Sud Réunion

Adresse électronique: service.achats@chu-reunion.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture et/ou maintenance de pièces détachées, outillages, petits matériels et accessoires (d'origine ou de qualité équivalente) pour les services techniques (Service exploitation maintenance-SEM) du site Nord-CHFG pour les besoins des services du CHU de La Réunion. La présente consultation comporte 26 lots correspondant aux lots infructueux de la procédure d'AOO initiale n°24-01

Description: Les 26 lots sont détaillés à l'article 5 du présent RC et dans l'annexe 1 du CCP « listing des lots et montants annuels. Il s'agira précisément des fournitures suivantes nécessaire au secteur exploitation maintenance dans leurs missions quotidiennes pour les besoins des services du CHU NORD CHFG : - Toutes pièces détachées des équipements de climatisation, plomberie, MTB, courant fort, courant faible, pneumatique, ascenseur ; - Outillage permettant la réalisation des prestations de maintenances - Produits d'entretien permettant le fonctionnement et la réalisation des prestations de maintenances Les achats pourront être réalisés soit à l'unité pour un équipement soit pour plusieurs équipements. Les prestations devront être réalisées en conformité avec les textes réglementaires et normes en vigueur

Identifiant de la procédure: b183dc9e-554e-4739-bc01-3a6c6dba9c33

Identifiant interne: AOO NT 25-24

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Deux (2) titulaires sont retenus au titre de chacun des lots. Le mode de dévolution des commandes pour chacun des lots est celui dit « à tour de rôle », tels que décrit au cahier des clauses particulières. C'est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande. Le montant prévisionnel indicatif par lot basé sur les consommations annuelles du site Nord ainsi que le montant maximum ou volume des achats par lot est renseignés sur la fiche annexe 1 du Ccp « listing des lots ». Les candidats pourront obtenir tous renseignements au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres exclusivement via la plateforme de dématérialisation des achats du Chu : http://achats.chu-reunion.fr / rubrique « Correspondance ». Une réponse sera, dans ces seules conditions, adressée en temps utile aux candidats au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis. Visite Sur Sites : Facultative -les candidats pourront visiter les lieux après demande écrite préalable et sur rendez-vous auprès de la direction des Travaux et des Services Techniques du Ghsr par Courriel : sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 26

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 26

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: 3-Lot 3.1 - Filtres aérauliques

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42514310 Filtres à air, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: 4-Lot 3.2 - CTA et extracteurs

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42514300 Appareils de filtration, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: 9-Lot 3.7 - Moteurs

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42110000 Turbines et moteurs, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: 10-Lot 3.8 - Moto-turbines

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42110000 Turbines et moteurs, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: 11-Lot 3.9 - PIECES DETACHEES GROUPES FROID CARRIER (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42512500 Pièces pour machines de climatisation, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: 12-Lot 3.10 - PIECES DETACHEES GROUPES FROID TRANE (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42512500 Pièces pour machines de climatisation, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: 14-Lot 3.12 - Variateurs

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42512500 Pièces pour machines de climatisation, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: 15-Lot 3.13 - Ventilo convecteurs

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: 16-Lot 3.14 - Terminaux de ventilation

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: 17-LOT 3.15 - REFRIGERATEUR - CONGELATEUR

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: 18-LOT 3.16 - PIECES DETACHEES GROUPES FROID AERMEC (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42530000 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: 19-LOT 3.17 - PIECES DETACHEES GROUPES FROID CIAT (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42530000 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: 20-LOT 3.18 - PIECES DETACHEES GROUPES FROID QUANTUM (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42530000 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: 21-LOT 3.19 - PIECES DETACHEES RESEAU EAU GLACEE

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42530000 Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: 22-LOT 3.20 - RESEAU AERAULIQUE

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42419900 Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: 31-Lot 4.5 - PIECES DETACHEES GESTION DE FILE D'ATTENTE QMATIC (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: 32-Lot 4.6 - PIECES DETACHEES HORLOGE IP BODET (ou équivalent)

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: 33-Lot 4.7 - PIÈCES DÉTACHÉES SIGNALETIQUE

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: 45-LOT 6.11 - PIECES DETACHEES PORTE AUTOMATIQUE

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: 46-LOT 6.12 - PIECES DETACHEES BARRIERE AUTOMATIQUE

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: 49-LOT 6.15 - DIVERS

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: 51-LOT 8.1- QUINCAILLERIE ET SERRURERIE

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: 53-LOT 8.3- MATERIAUX DE CONSTRUCTION

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: 55-LOT 8.5-ROUES DE CHARIOTS

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: 56-LOT 8.6-DIGICODES MECANIQUES

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: 59-LOT 9.1-ASCENSEURS

Description: Suivant détail CCP 25-24 et annexes BPU

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses

Nomenclature supplémentaire (cpv): 42419510 Pièces pour ascenseurs, 42600000 Machines-outils, 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

Options:

Description des options: Des marchés négociés de fournitures en application des articles R.2194-1, -2, -3 et -4 du Décret 2018-1075 du Code de la Commande publique sera possible. De même des marchés négociés portant sur la réalisation de prestations similaires pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccp et à l'article R.2122-7 du code de la commande publique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chu De La Reunion Site Nord Magasins Sem-Allee Des Topazes Bellepierres

Ville: Saint-Denis

Code postal: 97400

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/05/2025

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord cadre est conclu pour la période pluriannuelle et prend effet à compter de sa date de notification 2025 jusqu'au 31/12/2025 pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier Rar par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Il s'agit d'un accord-cadre public à bon de commandes conclu pour la période 2025-2028; il est renouvelable tous les 4 ans; prochaine mise en concurrence en 2028 pour les besoins 2029-2032

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délai d'exécution-livraisons des fournitures

Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Pondération (points, valeur exacte): 40

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1600334

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1600334

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+1)

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 18/03/2025 07:00:00 (UTC+1)

Lieu: Dtst Chu Nord Chfg

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 291B429C-F076-B037-A6430AF202B6FEB4

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: CHU Sud Réunion

Numéro d’enregistrement: 45145

Adresse postale: Avenue François Mitterrand

Ville: St Pierre cedex

Code postal: 97448

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

Point de contact: M. Le Directeur

Adresse électronique: service.achats@chu-reunion.fr

Téléphone: 0262359540

Adresse internet: http://www.chu-reunion.fr/

Profil de l’acheteur: http://chu-reunion.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: CHU DE LA REUNION DTST SECRETARIAT

Numéro d’enregistrement: 291B42BF-906A-AF73-28C7B0E06BA8AEE9

Adresse postale: Avenue Francois Mitterrand

Ville: Saint-Pierre

Code postal: 97448

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

Point de contact: SECRETARIAT DIRECTION DES TRAVAUX

Adresse électronique: sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr

Téléphone: 0262359045

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis

Numéro d’enregistrement: 291B42D6-E894-C757-DA59ADB0F56135DB

Adresse postale: 27, rue Félix Guyon

Ville: Saint-Denis de la Réunion

Code postal: 97488

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr

Téléphone: 0262924360

Télécopieur: 0262924362

Adresse internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: Greffe du -Tribunal administratif de Saint-Denis

Numéro d’enregistrement: 291B42ED-F1DE-DBB8-7D0F0BEE915C27CD

Adresse postale: 27, rue Félix Guyon

Ville: Saint-Denis de la Réunion

Code postal: 97488

Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr

Téléphone: 0262924360

Télécopieur: 0262924362

Adresse internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 511ed2bb-b4b6-4fab-8451-ddebc438718e - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 14/02/2025 11:58:40 (UTC+1)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 106055-2025

Numéro de publication au JO S: 33/2025

Date de publication: 17/02/2025

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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