Centrale des marchés
prestation d'assurances pour la ville de saint philippe 974 Prestation d'assurances pour la ville à Saint-Philippe pays : F- code_postal : 97442 ville : Saint-Philippe lieu : 64, rue leconte de lisle
Ville de St-Philippe 97442Saint-Philippe com_phil_samp@yahoo.fr 0262522904
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Archive

Prestation d'assurances pour la ville de saint philippe

Marché public ou privé
Référence du marché : 853578

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-182705

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de St-Philippe, 64, rue leconte de lisle, à l'attention de M. le maire de la commune de saint philippe - service commande publique, F-97442 Saint-Philippe. Tél. : (+33) 2 62 37 03 24. E-mail : com_phil_samp@yahoo.fr. Fax : (+33) 2 62 52 29 04.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://saintphilippe.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestation d'assurances pour la ville de saint philippe.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de saint philippe.
Code NUTS : FR94.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
: le présent marché a pour objet la souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la ville de saint-philippe.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la forme retenue pour ce marché est celle du marché ordinaire.
Les prestations, objet du présent marché, se décomposent en cinq (05) lots donnant chacun lieu à un marché distinct, et définis comme suit :
- lot 1 : flotte automobile et risques annexes
- lot 2 : dommages aux biens et risques annexes
- lot 3 : responsabilité et risques annexes
- lot 4 : bris de machine et autres matériels
- lot 5 : protection juridique des agents et élus.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Flotte automobile et risques annexes
1) Description succincte :
Flotte automobile et risques annexes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66514110, 66516100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Dommages aux biens et risques annexes
1) Description succincte :
Dommages aux biens et risques annexes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66515100, 66515200,66515300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Responsabilité et risques annexes
1) Description succincte :
Responsabilité et risques annexes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66516000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Bris de machine et autres matériels
1) Description succincte :
Bris de machine et autres matériels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66515000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Protection juridique des agents et élus
1) Description succincte :
Protection juridique des agents et élus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
66513100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie financière, conformément au code des assurances notamment l'article L. 512-7.
Responsabilité civile professionnelle, conformément notamment au code des assurances en particulier l'article L. 512-6.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, sont financées par des fonds propres de la ville de saint-philippe.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics français, les sommes dues au titre du présent marché seront payées, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, et selon les dispositions du code des assurances.
Le taux des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Possibilité d'avance, conformément à l'article 2.7 du règlement de consultation, et à l'article 3.4 de l'acte d'engagement du lot concerné, propres au présent marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter soit seuls (société d'assurances sans intermédiaire uniquement), soit sous forme de groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire qui pourra être constitué soit de plusieurs sociétés d'assurances, soit d'un ou plusieurs intermédiaire(s) (agent général ou courtier) et d'une ou plusieurs société(s) d'assurances.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.
-la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics français.
- pièce supplémentaire à fournir uniquement par les intermédiaires (le cas échéant) :
* copie de la carte professionnelle (justificatif de l'inscription au registre de la profession).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
-présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L. 310-2 et suivants, ainsi que L. 511-1 et suivants du code des assurances.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. nature et étendue des garanties - qualité des clauses contractuelles
Pondération : 50.
2. tarification ( au 1er janvier 2014)
Pondération : 30.
3. modalité et procédure de gestion des dossiers et notamment des sinistres par la compagnie et/ou son intermédiaire
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13PS26.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 novembre 2013, à 14:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 14:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : il s'agit d'un marché renouvelable : oui.. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : août / septembre 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Complément de la rubrique i.2) du présent avis: autorité régionale ou locale
complément de la rubrique ii.1.2) du présent avis: . Services. Catégorie de services n°06 : services financiers : a) services d'assurances.
Lieu principal de prestation des services : saint-philippe (ile de la réunion)
Complément de la rubrique ii.1.6) du présent avis :
Objet principal : 66510000
objets supplémentaires : 66514110 , 66516100 , 66515100 , 66515200 , 66515300 , 66516000 , 66515000 , 66513100
Complément de la rubrique ii.3) du présent avis :
Pour chaque lot, le marché prend effet au 1er janvier 2014 à 00h00 et est conclu pour une durée de cinq (5) années jusqu'au 31 décembre 2018 à minuit (heures locales du département de la réunion), avec faculté pour chaque partie de résiliation annuelle à la date anniversaire du contrat moyennant un préavis de quatre (4) mois.
complément des rubriques ii.1.4 / iv.1.2 /Iii.2.4/ iv.1.3 et iv.3.5) du présent avis: sansobjet
complément de la rubrique iv.1.1) du présent avis :
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 10, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics français
modalités de transmission des offres :
La transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention " ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis " par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique i.1) du présent avis.
La remise des offres respectera scrupuleusement les stipulations du règlement de consultation.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse url mentionnée à la rubrique i.1) du présent avis.
l'heure limite susmentionnée aux rubriques iv.3.3 et iv.3.4 est l'heure localedu département de la réunion et correspond à : 10h00 gmt..unité monétaire : l'euro..critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.. Prestations supplémentaires éventuelles (pse) et prestations alternatives (pa) à l'offre de base : oui, conformément à l'article 4 de l'acte d'engagement du lot concerné. Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de retenir ou non chacune de ces pse et pa au moment de l'attribution du marché.
Pour le lot n°1, il s'agit : - pa portant sur la formule de franchise en dommages ;
-Pse n°1 : assurance " marchandises transportées " ;
-Pse n°2 : assurance " tous risques engins ".
Pour le lot n°2, il s'agit : - pa n°1 portant sur la franchise relative au risque " incendie-explosion ".
Pour le lot n°3, il s'agit : - pse n°1 : " protection juridique personne morale ".
Pour le lot n°4, il s'agit : - pa n°1 portant sur la franchise relative à tous les risques.
complément de la rubrique iv.3.3)du présent avis :
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite (courrier, fax ou courriel) envoyée à l'adresse indiquée à la rubrique i.1) du présent avis.
complément de la rubrique iv.3.4)du présent avis :
Le lundi 25/11/2013 à 14h00 (heure locale)
complément de la rubrique iv.3.8)du présent avis : non (la séance se tient à huis-clos).
complément de la rubrique vi.4.2) du présent avis :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : . Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) : avant la conclusion du contrat. L'article 80 du code des marchés publics français dispose, en ce sens, qu'un délai d'au moins seize jours doit être respecté entre la date d'envoi de la notification aux candidats concernés du rejet de leur candidature ou de leur offre et la date de signature du marché. Ce délai est réduit à au moins onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés. Article r. 551-1 du code de justice administrative : " le représentant de l'etat ou l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. ". Référé contractuel (article r.551-7 du code de justice administrative) : la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.. Recours pour excès de pouvoir (article r.421-1 du code de justice administrative) : dans le délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.. Déféré préfectoral (loi n°82-213 du 2 mars 1982) : dans le délai de deux mois à compter de la réception complète de l'acte par le représentant de l'etat.
complément de la rubrique vi.4.3) du présent avis : voir rubrique vi.4.1) du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de saint-denis de la réunion - greffe. 27, rue félix guyon - B.P. 2024 -, F-97488 Saint-Denis. E-mail : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 62 92 43 60. Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2013.

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