Centrale des marchés
ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE SAINT PHILIPPE Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons, pour les besoins de la Commune de Saint-philippe et de la régie de la salle HENRI MADORE , au...
Ville de St-Philippe 97442Saint-Philippe com_phil_samp@yahoo.fr 02 62 52 29 04
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ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE SAINT PHILIPPE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3275254

Date de clôture estimée : 04/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/12/17)
17-169568
JOUE (05/12/17)
484864-2017

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique


Département(s) de publication : 974
Annonce No 17-169568
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de St-Philippe, 64, rue Leconte De Lisle, Point(s) de contact : Monsieur le Maire de la commune de Saint Philippe - service de la commande publique, 97442, Saint-Philippe, F, Téléphone : (+33) 02 62 37 03 24, Courriel : com_phil_samp@yahoo.fr, Fax : (+33) 02 62 52 29 04, Code NUTS : FRY40
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://http://www.saintphilippe.re
Adresse du profil acheteur : http://saintphilippe.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://saintphilippe.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://saintphilippe.e-marchespublics.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Numéro de référence : 17FC08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons, pour les besoins de la Commune de Saint-philippe et de la régie de la salle HENRI MADORE , au cours de l'année 2018 et les années suivantes.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 349 200  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de volailles surgelées
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 20000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : le marché sera conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2018.Il pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2019, soit 01.01.2020, soit 01.01.2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement : - valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de porc surgelées
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 4000 euros HT et un montant maximum de 8000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de bœuf surgelées
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2500euros HT et un montant maximum de 5000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIANDES D'AGNEAU ET DE CABRI SURGELES
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 euros HT et un montant maximum de 7000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAUCISSES PUR VOLAILLES SURGELEES
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131135
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1500 euros HT et un montant maximum de 6000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PRODUITS DE LA MER
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15221000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03311210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15251000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8000 euros HT et un montant maximum de 24000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AROMATES ET CONDIMENTS SURGELLES
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000euros HT et un montant maximum de 4000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TI JACQUES SUREGELES
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500euros HT et un montant maximum de 2 000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : le(voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEGUMES SURGELES
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1500euros HT et un montant maximum de3000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GLACES OU SORBETS AUX PARFUMS DIVERS
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000euros HT et un montant maximum de 3000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BOUCHONS ET NEMS SURGELES
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500euros HT et un montant maximum de1000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PETITS FOURS SALES SURGELES
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000euros HT et un montant maximum de 4000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PATES PRECUITES
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000euros HT et un montant maximum de 3000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique a II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PETITS FOURS SUCRES SURGELES
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000euros HT et un montant maximum de4000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PATISSERIES SURGELEES
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 euros HT et un montant maximum de.2000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique au II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIANDES FRAICHES DE VOLAILLES
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5000 euros HT et un montant maximum de 20000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIANDES FRAICHES DE PORC
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3000 euros HT et un montant maximum de10000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIANDES FRAICHES DE BOEUF
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 euros HT et un montant maximum de 4000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique au II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CHARCUTERIES FRAICHES
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 euros HT et un montant maximum de 4000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIANDES DE PORC FUMEES
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3000 € HT et un montant maximum de 9000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique au point II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAUCISSES DE PORC FRAICHES
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3000 € HT et un montant maximum de 6000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SALADE DE FRUITS (lots reservés)
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 € HT et un montant maximum de 5 000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 22 "salade de fruits " est réservé exclusivement aux entreprises du secteur protégé selon les dispositions de l'article 36 de l'ordonnance 2015-899 du 23 Juillet 2015 et de l'article 13 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : legumes 4e gamme
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5000 € HT et un montant maximum de 20000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GERMES DE SOJA 4EME GAMME
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 800 € HT et un montant maximum de 1600 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 600 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEGUMES 5EME GAMME
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3000 € HT et un montant maximum de 12000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FRUITS FRAIS
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000 € HT et un montant maximum de 4 00 0 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- prix des prestations : 100 %(soit 100 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AUTRES FRUITS
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3000 € HT et un montant maximum de 12 000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- prix des prestations : 100 %(soit 100 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEGUMES FRAIS
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 € HT et un montant maximum de 2 000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- prix des prestations : 100 %(soit 100 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : JUS 100% FRUITS ET BOISSONS NON ALCOOLISEES
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000 € HT et un montant maximum de 6500 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 500 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : EAU MINERALE
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000 € HT et un montant maximum de 5 500 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 500 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BEURRE
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 € HT et un montant maximum de 2000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : OVOPRODUITS
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 € HT et un montant maximum de8 000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FROMAGES DIVERS
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2500 € HT et un montant maximum de 8000 € HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FROMAGES SPECIALITE LAITIERE
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1500 euros HT et un montant maximum de6 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : YAOURTS
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 6000 euros HT et un montant maximum de 18 000 .euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DESSERTS LACTES ET CREME DESSERTS
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1500 euros HT et un montant maximum de 6000 .euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 )
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PAIN ET VIENNOISERIES
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3000 euros HT et un montant maximum de10000euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 )
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SUCRES,THE ET CAFE
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15831000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 200 euros HT et un montant maximum de 1000 HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILES
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000 euros HT et un montant maximum de 4000 HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : RIZ
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 4000 euros HT et un montant maximum de12000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ASSAISONNEMENTS ET EPICES
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 euros HT et un montant maximum de.6 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PUREE DE POMMES ET FRUITS
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1000 euros HT et un montant maximum de 4000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- qualité organoleptique: 55 %(soit 45 points)- prix : 45 % (soit 45 points )
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FECULENTS
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15625000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 euros HT et un montant maximum de 6000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CONSERVES ET AUTRES EPICERIES
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8000 euros HT et un montant maximum de16 000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAUCES, JUS ET FONDS
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 euros HT et un montant maximum de 1500.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COMPOTE ET MORCEAUX DE FRUITS
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2000 euros HT et un montant maximum de 8000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEGUMINEUSES
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1500 euros HT et un montant maximum de 6000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CURCUMA EN POUDRE
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 200 euros HT et un montant maximum de 600.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BISCUITERIES
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 700 euros HT et un montant maximum de 2500.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique au point II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEGUMES SEC
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 800 euros HT et un montant maximum de 3000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- valeur technique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : tomates en conserves
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La forme retenue pour CE marché est de type à accord cadre a bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1500 euros HT et un montant maximum de 3000.euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : (voir rubrique II.2.7 du lot 1 ).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : (voir rubrique II.2.11 du lot 1 ).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères de jugement :- Qualité organoleptique : 55 % (soit 55 points)- prix des prestations : 45 %(soit 45 points)
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.- La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.- Lettre de candidature- Imprimé DC1.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs - handicapés - Ou Formulaire DC1;- Disposition spécifique au lot N° 22 " salade de fruits frais " - réservé : Le candidat coche dans le DC2 à la partie C2. " cas particuliers " le point 6), 7) ou 8) (si structure équivalente) et apporte la preuve par tout moyen qu'il relève bien des dispositions de l'article 13 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les founitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 janvier 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 janvier 2018 - 08:00 Lieu : MAIRIE DE SAINT PHILIPPE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : la séance se tient à huis-clos

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit aout /septembre 2018, soit aout /septembre 2019 , soit aout/septembre 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Complément de la rubrique Iv.1.1 du présent avis ) Type de procédure : Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics.modalités de transmission des offres : La transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention " ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis " par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement les stipulations du règlement de consultation.Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse URL mentionnée aux rubriques I.1 et I.3 du présent avis. l'heure limite susmentionnée à larubrique Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 12 heures Gmt..Unité monétaire : l'euro..critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : . Financement sur fonds propres de la Ville de Saint-Philippe.. Règlement par mandats administratifs dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - Greffe., 27, rue Félix Guyon - BP 2024 - 97488, 97488, Saint-Denis Cedex (LA REUNION), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+33) 2 62 92 43 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Paris, 21 rue MIOLLIS, 75015, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 42 73 43, Fax : (+33) 1 44 42 73 37
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : voir l'article 8.3 du règlement de consultation propre au présent marché
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r décembre 2017
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