1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de St-Philippe
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE DIVERS MATERIAUX CONSTRUCTION ET DE FOURNITURES POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE
Description: La présente consultation concerne l'acquisition de divers matériaux de construction et de fournitures nécessaire pour les besoins des services de la commune, notamment pour : - la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine communal (bâtiments communaux, espaces verts, terrains de sports, voiries), - satisfaire l'ensemble des besoins générés par les activités effectuées en régie par les services techniques de la Mairie de Saint-Philippe
Identifiant de la procédure: 373a54ac-02eb-4bb9-8302-77a69603152c
Identifiant interne: 25FC15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation concerne l'acquisition de divers matériaux de construction et de fournitures nécessaire pour les besoins des services de la commune, notamment pour : - la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine communal (bâtiments communaux, espaces verts, terrains de sports, voiries), - satisfaire l'ensemble des besoins générés par les activités effectuées en régie par les services techniques de la Mairie de Saint-Philippe
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 64
Ville: SAINT PHILIPPE
Code postal: 97442
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 710 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 16
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FERS
Description: Acquisition de Fers pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14711000 Fer
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: TOLES ET ACCESSOIRES
Description: Acquisition de tôles et accessoires pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Modalités administratives de passation et de suivi des commandes du candidat (NVT2): 10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MATERIELS ELECTRIQUES
Description: Acquisition de matériels électriques pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31681410 Matériels électriques
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CLOISONS ET FAUX FLAFOND
Description: Acquisition de cloisons et faux plafonds pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CIMENTS , LIANTS ET MINERAUX
Description: Acquisition de ciments , liants et minéraux pour les besoins de la commune
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: AGGLOS, BLOCS ET BORDURES
Description: Acquisition de agglos , blocs et bordures pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CLOTURES ET ACCESSOIRES
Description: Acquisition de clôtures et accessoires pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: QUINCAILLERIES, VISSERIES ET SERRURERIES
Description: Acquisition de quincailleries, visseries et serrureries pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie, 44531510 Boulons et vis
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: PEINTURES ET ACCESSOIRES
Description: Acquisition de peinture et accessoires pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: BETONS PRET A L'EMPLOI
Description: Acquisition bétons prêt à l'emploi pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111800 Mortier (construction)
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Modalités administratives de passation et de suivi des commandes du candidat (NVT2): 10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: BOIS
Description: Acquisition de bois pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: VITRERIES
Description: Acquisition de vitreries pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: REVETEMENTS DES SOLS
Description: Acquisition de revêtements de sols pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112200 Revêtements de sol
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: PETIT OUTILLAGES ET CONSOMMABLES
Description: Acquisition de petits outillages et consommables pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44511000 Outils à main
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: PLOMBERIES, ROBINETTERIES, MECANISMES WC , PVC TUYAUTERIE CUIVRE , PEHD ET ACCESSOIRES
Description: Acquisition de matériels de plomberies, de robinetterie, mécanisme WC , PVC tuyauterie cuivre , PEHD et accessoires outillages et consommables pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires, 44163000 Tuyaux et raccords
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique de l'offre (Nve)
Description: - Montant total HT indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 50 % soit 50 points - Taux de remise accordée par les candidats sur les tarifs publics (Nve2 ) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt )
Description: - La Qualité, pertinence et adéquation des fournitures proposées : Nvt1 (20 % soit 20 points ) - Les conditions et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt2) :10 % soit 10 points -Performance en matière d'environnement (Nvt3) : 10 % soit 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: OUTILLAGES ELECTROPORTATIFS
Description: Acquisition d'outillages électroportatifs pour les besoins de la commune
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42630000 Machines-outils pour le travail des métaux
Options:
Description des options: Oui, au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : janvier 2026, 2027 et 2028 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIPPE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché sera financé par la Commune sur son budget principal et pourra faire l'objet de financement auprès d'autres organismes ( Etat, Région , Département )
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (Nvt ) : 60 % soit 60 points
Description: - Qualité professionnelle et étendue de la gamme des matériels (Nvt1): 30 % soit30 points - La durée de garantie des matériels et la gestion du SAV (Nvt2) : 10 % soit 10 points - Les condition et modalités de retrait des fournitures sur site (Nvt3) : 10 % soit 10 points
Critère:
Type: Prix
Nom: VALEUR ECONOMIQUE DE L'OFFRE (Nve) : 40 % soit 40 points
Description: - Montant total TTC indiqué au BPU valant DQE (Nve1) : 35 % soit 35 points - Taux de remise accordé par le candidat sur les tarifs publics (Nve2) : 5 % soit 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/05/2025 16:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Lieu: COMMUNE DE SAINT PHILIPPE
Informations complémentaires: La séance se fera à huit clos
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. article 4 du règlement de la consultation
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Informations relatives aux délais de recours: Cf règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de St-Philippe
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de St-Philippe
Numéro d’enregistrement: 21974017200016
Adresse postale: 64, rue Leconte De Lisle
Ville: Saint-Philippe
Code postal: 97442
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: +33 692423717
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Numéro d’enregistrement: 17974005500019
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon CS 61107
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 97404
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262 92 43 60
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a5ab7c20-c7f1-4078-b4eb-915b7489c423 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2025 07:30:03 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 263409-2025
Numéro de publication au JO S: 80/2025
Date de publication: 24/04/2025
