Centrale des marchés
B13-075-LB réalisation des travaux d’extension du Hall MI de l’INB 164 - CEDRA - du centre CEA de Cadarache II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: B13-075-LB réalisation des travaux d’extension du Hall MI de l’INB 164 - CEDRA - du centre CEA de Cadarache. II.1...
CEA - centre de Cadarache 13108Saint-Paul-lès-Durance ludovic.barrere@cea.fr 0442252377
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B13-075-LB réalisation des travaux d’extension du Hall MI de l’INB 164 - CEDRA - du centre CEA de Cadarache

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537731

Date de clôture estimée : 15/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/03/13)
99796-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Saint-Paul-lès-Durance
+33 442252377
+33 442257559
FRANCE
CEA - centre de Cadarache
Ludovic Barrere
Acheteur
DEN/CAD/DSTG/SC - bâtiment 122
13108
ludovic.barrere@cea.fr

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Saint-Paul-lès-Durance
+33 442257090
+33 442257438
FRANCE
CEA - centre de Cadarache
DEN/CAD/DPIE/SMCP/CP/ Philippe Lassaulzais
Bâtiment 383 – pièce 028
13108
philippe.lassaulzais@cea.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Défense
Autre: Recherche

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
B13-075-LB réalisation des travaux d’extension du Hall MI de l’INB 164 - CEDRA - du centre CEA de Cadarache.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEA – Centre de Cadarache 13108, Saint-Paul-lès-Durance.
Bouches-du-Rhône
FR824


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les prestations attendues dans le cadre du marché comprennent, notamment :
— la réalisation de travaux d’extension du Hall MI avec l’implantation d’une fosse et de ses équipements, afin de permettre l’accueil des nouveaux emballages DE30 dans l’installation nucléaire de base 164 – CEDRA – sur le Centre CEA de Cadarache,
— la réalisation d’un bâtiment annexe, non nucléarisé, destiné à l’entreposage des outillages de l’INB 164 – CEDRA,
— la création d’un bureau supplémentaire dans le bâtiment accueil (déjà existant) de l’INB 164 – CEDRA.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de bâtiments industriels
45213250

Équipement mécanique de manutention
42418500


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les prestations à réaliser dans le cadre du marché comprennent notamment :
1) Les études :
— Appropriation des données d’entrée existantes et des études détaillées déjà réalisées,
— Etudes d’exécution, y compris la réalisation des études concernant la tenue au séisme de l’extension du Hall MI conformément à la réglementation applicable aux INB.
2) Les fournitures :
— Approvisionnements et fabrication,
— Essais en usine,
— Transport et déchargement sur site.
3) Les travaux Tous Corps d’Etat (TCE) et le montage sur site des équipements dans une installation nucléaire (INB) en exploitation :
— Aménagement des zones de chantier, travaux préparatoires, terrassement, travaux de géniecivil, etc.,
— Travaux de gros-oeuvre, VRD, métallerie, électricité, ventilation nucléaire, etc.,
— Prestations de montage sur site des équipements,
— Travaux d’aménagement et de finition.
4) Les essais sur site,
5) La réception.
En complément des travaux énoncés ci-dessus, le Titulaire devra également :
1) Assurer le management général de l’opération,
2) Réaliser les équipements mécaniques en interface avec les emballages de transport actuellement utilisés, comme avec les nouveaux emballages (notamment le DE30), et assurer la formation de l’exploitant à l’utilisation de ces équipements. Les principaux équipements mécaniques à réaliser sont les suivants :
— une table élévatrice à double ciseau (charge utile de 22 T.), avec une course d’environ 4,5 m.
— une potence (charge utile de 2 T.), d’une hauteur sous fer de 5 m, de longueur du fer de 4 m.
Description succincte de l’extension du hall MI :
Le bâtiment existant « hall MI » comprend une partie enterrée en génie civil, la partie hors sol étant en structures métalliques et bardage. L’extension à créer comprendra un niveau inférieur («ouvrages enterrés») comprenant la fosse dans laquelle seront implantés des équipements mécaniques et des locaux techniques. Cette fosse enterrée sera surmontée d’un hall constitué d’un bardage métallique identique et dans la continuité au hall MI existant. La surface au sol de cette extension est de l’ordre de 250 m² (environ 16 m x 16 m), pour une profondeur estimée à 8 m.
Description succincte du bâtiment annexe :
Ce bâtiment classique (bardage métallique sur dalle béton) a une surface de l’ordre de 570 m² (environ 32 m x 18 m) et une hauteur d’environ 8 m. Il est composé de rayonnages ainsi que de zones d’entreposage à même le sol pour les équipements les plus imposants.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 20 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % HT sera prélevée sur le dernier terme de facturation du marché et sera payée à l’issue du délai de garantie.
Cette retenue de garantie pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le Titulaire d’une caution bancaire personnelle et solidaire, à verser à première demande du CEA, d’un montant équivalent dont la mainlevée sera prononcée à l’issue du délai de garantie de parfait achèvement qui est de 12 mois, après la réception des travaux.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement : - budget propre de l’établissement public.
Modalités de paiement : - règlement à 30 jours fin de mois, à compter de la date d’émission de la facture correspondante, après livraison ou exécution et sous réserve que les travaux correspondants soient acceptés par le CEA.
Caractères des prix : - les prix seront forfaitaires et fermes.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être, soit une entreprise individuelle, soit un Groupement momentané d’entreprises solidaires (GMES) ou conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire. Dans ce dernier cas, le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
Pour l’attribution du marché, le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2. Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir impérativement une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références.
Les sous-traitants seront soumis à l’agrément du CEA en début d'exécution des prestations sous-traitées.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront respecter l’ordre de présentation des pièces énoncées ci-dessous.
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
1°/ le formulaire Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
2°/ le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-d

3°/ la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Documents à fournir :
4°/ déclaration du chiffre d’affaires global de l’entreprise, ainsi que du chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
5°/ bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les entreprises candidates doivent justifier qu’elles disposent du savoir-faire et des moyens nécessaires à la réalisation de ce marché.
Documents à fournir :
6°/ description des moyens humains, techniques et organisationnels, que l’entreprise prévoit de mobiliser pour réaliser les prestations attendues dans le cadre du marché ;
7°/ liste de référence des travaux similaires réalisés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la période et le destinataire (public ou privé) ;
8°/ résultats de l’entreprise en matière de sécurité précisant les taux de fréquence et taux de gravité des accidents survenus au personnel de l’entreprise et de ses sous-traitants au cours des trois dernières années, ainsi que les objectifs de la politique sécurité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
— habilitation en cours de validité à la conduite des équipements de levage et de manutention,
— habilitation électrique « B2 » ou équivalent, en cours de validité,
— personnel CEFRI, a minima de catégorie « B ».

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Restreinte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé 5: et nombre maximal 12
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement suivants :
— la capacité administrative et juridique,
— la capacité financière,
— la capacité professionnelle au regard des moyens techniques, humains et organisationnels du candidat, ainsi que des références présentées concernant la réalisation de travaux similaires.

IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
B13-075-LB
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.4.2013 - 15:30
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
https://avis-de-marches.cea.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide).
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d’utilisation et pré-requis techniques :
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d’Offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Où obtenir un certificat électronique ?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des Autorités de certification référencées par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie est présentée sur le site de la Direction Générale de la Modernisation de l'Etat
Pour tout problème, vous pouvez contacter : Hotline ATEXO : 0820 20 77 43
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA/Centre de Cadarache, (sous réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en 2 exemplaires sous double enveloppe avec la mention : ne pas ouvrir - AAPC N° B13-075-LB.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mail, à :
daps-srca@cea.fr

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Marseille Cedex 06
+33 491544290
+33 491155050
FRANCE
Tribunal de grande instance
6 rue Joseph Autran
13281
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Gif-sur-Yvette
+33 164502592
+33 164501811
FRANCE
CEA/direction juridique et du contentieux/service des affaires juridiques.
bâtiment Siège
91191
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
14.3.2013
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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