1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Banque Alimentaire des Mascareignes
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES AU PROFIT DE LA BANQUE ALIMENTAIRE DES MASCAREIGNES
Description: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées à la BAM en vue de leurs distributions aux ayants droit. Le contrat est un marché ordinaire décomposé en six lots. Pour chaque lot une enveloppe financière maximale est déterminée. Les titulaires devront livrer un tonnage minimum de denrées
Identifiant de la procédure: ca3a7729-d6e9-44ba-ad14-8569a2270a4c
Identifiant interne: APPROS 2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FRUITS FRAIS DE 1ERE GAMME - CATÉGORIE 1
Description: Cible prévisionnelle : livraison de 50 tonnes de produits sur l'année 2025. Encadrement contractuel : un tonnage minimum de 45 tonnes doit être respecté par le titulaire correspondant à une enveloppe financière maximale de 85 000 euro(s) TTC. Un prix moyen maximum de 1,70 euro(s) TTC par kg livré est imposé au titulaire
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: variétés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: remise commerciale sur valeur mercuriale
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 06:00:00 (UTC+1)
Lieu: Banque alimentaire des Mascareignes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Banque Alimentaire des Mascareignes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LÉGUMES FRAIS DE 1ERE GAMME - CATÉGORIE 1
Description: Cible prévisionnelle : livraison de 80 tonnes de produits sur l'année 2025. Encadrement contractuel : un tonnage minimum de 75 tonnes doit être respecté par le titulaire correspondant à une enveloppe financière maximale de 112 000 euro(s) TTC. Un prix moyen maximum de 1,50 euro(s) TTC par kg livré est imposé au titulaire
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: variétés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: remise commerciale sur valeur mercuriale
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 06:00:00 (UTC+1)
Lieu: Banque alimentaire des Mascareignes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Banque Alimentaire des Mascareignes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: POISSONS SURGELÉS
Description: Cible prévisionnelle : livraison de 14 tonnes de produits sur l'année 2025. Encadrement contractuel : un tonnage minimum de 12 tonnes doit être respecté par le titulaire correspondant à une enveloppe financière maximale de 105 000 euro(s) TTC. Un prix moyen maximum de 7,50 euro(s) TTC par kg livré est imposé au titulaire
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: variétés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: remise commerciale sur valeur mercuriale
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 06:00:00 (UTC+1)
Lieu: Banque alimentaire des Mascareignes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Banque Alimentaire des Mascareignes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: THON ET SARDINES EN CONSERVES DE 90 ou 120 grammes
Description: Cible prévisionnelle : livraison de 40 tonnes de produits sur l'année 2025. Encadrement contractuel : un tonnage minimum de 36 tonnes doit être respecté par le titulaire correspondant à une enveloppe financière maximale de 190 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15235000 Conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 06:00:00 (UTC+1)
Lieu: Banque alimentaire des Mascareignes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Banque Alimentaire des Mascareignes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: RIZ LONG GRAIN CAMBODGIEN PARFUMÉ JASMIN AVEC MAXIMUM 10% DE BRISURE EN SACHETS DE 1 ET 2 KGS
Description: Cible prévisionnelle : livraison de 55 tonnes de produits sur l'année 2025. Encadrement contractuel : un tonnage minimum de 50 tonnes doit être respecté par le titulaire correspondant à une enveloppe financière maximale de 65 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15611000 Riz décortiqué
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 06:00:00 (UTC+1)
Lieu: Banque alimentaire des Mascareignes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Banque Alimentaire des Mascareignes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CAFÉ MOULU ROBUSTA EN SACHET DE 250 GRAMMES
Description: Cible prévisionnelle : livraison de 7 tonnes de produits sur l'année 2025. Encadrement contractuel : un tonnage minimum de 6 tonnes doit être respecté par le titulaire correspondant à une enveloppe financière maximale de 56 000 euro(s) TTC
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15861000 Café
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les informations à fournir sont listées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2024 06:00:00 (UTC+1)
Lieu: Banque alimentaire des Mascareignes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Banque Alimentaire des Mascareignes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DC27C282-C41A-F5F8-8979944EF7FA1558
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Banque Alimentaire des Mascareignes
Numéro d’enregistrement: 84248
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Point de contact: PROCHASSON Bruno
Téléphone: 0262573101
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Banque Alimentaire des Mascareignes
Numéro d’enregistrement: DC27C29E-E730-6DE6-BBE0202FC76A4602
Adresse postale: 76 rue du lycée, Cours Vue Belle, La Saline Les hauts
Ville: Saint-Paul
Code postal: 97422
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262573101
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Saint Denis
Numéro d’enregistrement: DC27C2AD-D26A-379F-7664AF66397483F9
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Ville: Ste Clotilde
Code postal: 97494
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262402345
Télécopieur: 0262402302
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du tribunal judiciaire de Saint Denis
Numéro d’enregistrement: DC27C2BC-B249-AFAB-8CA07B1B7EE67FEA
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Ville: Ste Clotilde
Code postal: 97494
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262402345
Télécopieur: 0262402302
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2afce3ec-8e0e-4b7b-86e3-4bc9d1788976 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 14:43:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 666927-2024
Numéro de publication au JO S: 214/2024
Date de publication: 04/11/2024
