Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Opération de conservation restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame-.-.
II.1.2)Code CPV principal92521210 Services de conservation des objets exposés
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Il s'agit d'un marché public de fournitures et services avec une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la conservation-restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame de Paris en vue d'une exposition à la Cité du Vitrail à Troyes en 2024.Il est composé de 6 lots avec une tranche ferme d'une durée de 4 mois et une tranche optionnelle pour les lots 1,2 et 6 d'une durée de 8 mois.Les variantes ne sont pas autorisées.Le lieu de restauration sera l'atelier de l'entreprise retenue.La visite est facultative sur rendez-vous à la Cité du Vitrail - hôtel Dieu-Le-Compte 10000 Troyes.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 297 545.77 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:
verrières du Père Couturier
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:
verrières de Valentine Reyre
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:
verrières de Jean-Hébert Stevens
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:
verrières de Jacques Le Chevallier
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
II.2.4)Description des prestations:
verrières d'eugène Viollet-Le-Duc et Paul Louzier
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: CG1000120240108111638
Intitulé:
verrières du Père Couturier
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
verrières de Valentine Reyre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:04/01/2024
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: manufacture vincent-petit
Numéro national d'identification: 75297376800035
Adresse postale: 11 rue amand poron
Ville: Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 90 698.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:03/01/2024
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: atelier muranese
Numéro national d'identification: 51836965700052
Adresse postale: 102 rte de limours
Ville: Saint-Remy-les-Chevreuse
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78470
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 78 835.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
verrières de Jean-Hébert Stevens
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:04/01/2024
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: vitrailfrance
Numéro national d'identification: 31703045000132
Adresse postale: zone artisanale la grouas
Ville: Neuville-sur-Sarthe
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 44 940.37 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: CG1000120240108111749
Intitulé:
verrières de Jacques Le Chevallier
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
verrières d'eugène Viollet-Le-Duc et Paul Louzier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:03/01/2024
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: atelier muranese
Numéro national d'identification: 51836965700052
Adresse postale: 102 rte de limours
Ville: Saint-Remy-les-Chevreuse
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78470
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 83 071.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.frTéléphone: +33 326668687
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.frTéléphone: +33 326668687
VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/01/2024