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Remplacement des groupes froids, à Vulcania Remplacement des groupes froids à Vulcania (63) cp : 63050 correspondant : M. Président le designation : Conseil Régional d'Auvergne tel : 04-73-31-85-85 adresse : 59 boulevard Léon Jouh...
Conseil Régional d'Auvergne 63050Clermont-Ferrand
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Remplacement des groupes froids, à Vulcania

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748234

Date de clôture estimée : 16/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166363
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 15-166363
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Régional d'Auvergne.
 Correspondant : M. Président le, 59 boulevard Léon Jouhaux - cS 90706 63050 Clermont Ferrand Cedex 2, tél. : 04-73-31-85-85 adresse internet : http://www.auvergne.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : remplacement des groupes froids à Vulcania (63).
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 42123300.
Lieu de livraison : vulcania, 63230 Saint-Ours-les-Roches.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des options complémentaires à l'offre de base sont définies au CCTP.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 49 jours à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
modalités de variation des prix : Ferme.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : fonds propres et emprunt.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières ;
Capacités professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16VULFRO.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Région Auvergne.
 Correspondant : M. Sidane Grégory,  direction Générale Adjointe Patrimoine 59 boulevard Léon Jouhaux - cS 90706,  63050 Clermont Ferrand Cedex 2, , tél. : 04-73-31-81-51, , courriel : g.sidane@cr-auvergne.fr,  adresse internet : https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/.
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