Centrale des marchés
Travaux de plantation d'arbres et d'arbustes sur la Commune de Saint-Ouen l'Aumône Travaux de plantation d'arbres et d'arbustes sur la Commune de Saint-Ouen l'Aumône travaux de plantations d'arbres et d'arbustes à Saint-Ouen l'aumône code_postal : 95310 lieu : mur anti-bruit ...
Ville de Saint Ouen l'Aumône Service Commande Publique 95310Saint-Ouen-l'Aumône emilie.dewaele@ville-soa.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Travaux de plantation d'arbres et d'arbustes sur la Commune de Saint-Ouen l'Aumône

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 893798

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/11/13)
13-208846
Avis de marché
Département de publication : 95
Annonce No 13-208846
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint Ouen L'Aumône.
 Correspondant : Mme DEWAELE Emilie, Responsable Marchés Publics, 2 Place Mendès France 95310 Saint-Ouen-l'Aumonetél. : 01-34-21-25-93courriel : emilie.dewaele@ville-soa.fr adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qtyb7nC18i.

Objet du marché : travaux de plantations d'arbres et d'arbustes à Saint-Ouen l'aumône.
Lieu d'exécution : mur anti-bruit / Rue Gustave Leclerc, - maison de l'education - avenue de Chennevières, - rue du Fief, 95310 Saint-Ouen-l'Aumone.

Caractéristiques principales : 
travaux de plantation d'arbres et d'arbustes sur les sites suivants :
- mur anti-bruit / Rue Gustave Leclerc,
- maison de l'education - avenue de Chennevières,
- rue du Fief
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : consistance des travaux :
Les travaux seront réalisés :
- le long du mur anti-bruit, rue Gustave Leclerc et consisteront :
(Réalisation du terrassement ; mise en toile de plantation ; fourniture et plantation d'arbres et/ou d'arbustes ; tuteurage et paillage ;garantie de reprise des végétaux).
- a proximité de la Maison de l'education, avenue de Chennevières et consisteront :
(Fauchage et au nettoyage du site ; réalisation d'un muret de soutènement ; modelage, décompactage et apport de terre en amendement ; réalisation de fosses de plantations ;fourniture de pierres de rocaille ; fourniture et la plantation d'arbres et/ou d'arbustes ; tuteurage et au paillage ; engazonnement ; fourniture et la pose de banc et pas japonais ; fourniture et pose de clôture ; garantie de reprise des végétaux).
- dans la zone industrielle, avenue du Fief et consisteront en :
(Réalisation du terrassement ;fourniture et plantation d'arbres et/ou d'arbustes ; tuteurage et la protection des arbres ; garantie de reprise des végétaux).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : en application des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics, le marché peut prévoir, à la charge du titulaire, une retenue de garantie qui est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. Le montant de la retenue de garantie ne peut être supérieur à 5% du montant initial augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.
la retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur les fonds propres de la commune par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
sous réserve de la bonne exécution du marché, en application du décret no2002-232 du 21 février 2002 et de l'article 98 du code des marchés publics le délai global de paiement du marché ne peut excéder 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement du titulaire par le pouvoir adjudicateur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de mandataire de plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, datés et signés.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 décembre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-071.

Renseignements complémentaires : négociations
A l'issue d'une première phase de sélection des offres et après établissement d'un classement provisoire, la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les 2 ou 3 candidats ayant présenté les offres les mieux classées. La négociation, sur la base de cette sélection, pourra porter sur les propositions techniques et financières des candidats.
la dernière et meilleure offre du candidat sélectionné devra parvenir à la Ville de Saint Ouen l'aumône dans un délai maximal fixé par le représentant du pouvoir adjudicateur au début de la négociation.
au-delà, toute nouvelle proposition ne sera pas analysée et il ne sera pas donné suite à la négociation.
dans l'hypothèse où le pouvoir adjudicateur opterait pour la négociation, et après examen des offres ainsi négociées, un classement final sera établi conformément aux critères de sélection sus-décrits.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats doivent choisir entre soit l'envoi de leur candidature et de leur offre sur un support papier, soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Saint Ouen l'Aumône Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme DEWAELE Emilie,  2 Place Mendès France,  95310 Saint-Ouen-l'Aumone, tél. : 01-34-21-25-93, courriel : emilie.dewaele@ville-soa.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qtyb7nC18i.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Saint Ouen l'Aumône Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme DEWAELE Emilie,  2 Place Mendès France,  95310 Saint-Ouen-l'Aumone, tél. : 01-34-21-25-93, courriel : emilie.dewaele@ville-soa.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qtyb7nC18i.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Saint Ouen l'Aumône Service Commande Publique.
 Correspondant : Mme DEWAELE Emilie,  2 Place Mendès France,  95310 Saint-Ouen-l'Aumone, tél. : 01-34-21-25-93, courriel : emilie.dewaele@ville-soa.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_qtyb7nC18i.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous