Centrale des marchés
59 Travaux de curages de fossés et de contre-fossés gérés par l'UTI " Flandres-Lys " sur les communes de Looberghe, Brouckerque, d'Aire sur la Lys, et d'Hinges 59 Travaux de curages de fossés et de contre-fossés gérés par l'UTI " Flandres-Lys " sur les communes de Looberghe, Brouckerque, d'Aire sur la Lys, et d'Hinges curages de fossés et de contre-fossés...
Voies navigables de France 59034Lille CP.AJC-CP.SG.DT-Nord-Pas-de-Calais@vnf.fr 0320154971
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

59 Travaux de curages de fossés et de contre-fossés gérés par l'UTI " Flandres-Lys " sur les communes de Looberghe, Brouckerque, d'Aire sur la Lys, et d'Hinges

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1244940

Date de clôture estimée : 24/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/14)
14-146287

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Voies navigables de France.
Correspondant : M. Territorial Directeur, voies navigables de France, 37 rue du Plat 59034 Lille tél. : 03-20-15-49-70 télécopieur : 03-20-15-49-71 courriel : CP.AJC-CP.SG.DT-Nord-Pas-de-Calais@vnf.fr adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : gestion et développement de voies navigables.

Objet du marché : curages de fossés et de contre-fossés gérés par l'uti « Flandres-Lys ».

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.

Lieu d'exécution : looberghe/ Brouckerque/ Aire sur la Lys/ Hinges.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
curages de fossés et de contre-fossés gérés par l'uti « Flandres-Lys »
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : curages de fossés et de contre-fossés sur les communes de Looberghe, Brouckerque, Aire sur la Lys et Hinges.
Mise en dépôt des produits de curage :
sur le TD 1 de Bourbourg pour les zones 2 et 3.
Sur le TD 41 bis d'aire sur la Lys (Fort Gassion) pour les zones 5, 6, 7, 8 et 9
sur le TD 48 de Robecq pour la zone 15.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la présente consultation ne prévoit pas d'options, au sens de la circulaire du 14 février 2012 relative au " guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics ", en tant qu'achat alternatif.
Au sens du droit communautaire, la présente consultation prévoit des options : des avenants ou décision de poursuivre ainsi que des marchés complémentaires pourront être conclus.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : origine du financement : VNF ;
Les prix sont fermes et actualisables.
Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde ;
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours ;.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : nature de l'attributaire, le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés conjoints;
le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- valeur technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 24 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CP14-025.

Renseignements complémentaires : en cas de problème avec la plateforme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au 01.76.64.74.07 ou place.support@atexo.com
conformément au 6°) du II de l'article 35 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard trois ans à compter de la date de notification du présent marché.
visite sur Site : Facultative (modalités au Règlement de consultation).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ;
Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique CP 14-025, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ;
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf.doc directement compatible avec le format de la version word 2000 maximum.odt directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3.ods directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3
xls directement compatible avec le format de la version excel 2000 maximum.dwf, *. Dwg directement compatible avec le format Autocad 2002 maximum
jpeg
les soumissionnaires pourront, en cas de besoin, trouver gratuitement la visionneuse Autocad ( format dwf) à l'adresse suivante :http://www.autodesk.fr " et le logiciel Open Office (format odt et ods) à l'adresse suivante: http://www.openoffice.org.
Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique.
Conditions de remise des offres :
Le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Direction Territoriale Nord - Pas-de-Calais.
Correspondant : M. Territorial Directeur, 37 rue du Plat, 59034 Lille, tél. : 03-20-15-49-70, télécopieur : 03-20-15-49-71, courriel : cp.ajc-cp.sg.dt-nord-pas-de-calais@vnf.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=203023&orgAcronyme=d4t.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : UTI Flandres-Lys.
Correspondant : M. Pascal MYJA, rue de l'écluse Saint Bertin, 62505 Saint-Omer, tél. : 03-21-12-95-34, télécopieur : 03-21-12-95-49, courriel : pascal.myja@vnf.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Direction Territoriale Nord - Pas-de-Calais.
Correspondant : M. Territorial Directeur, 37 rue du Plat, 59034 Lille, tél. : 03-20-15-49-70, télécopieur : 03-20-15-49-71, courriel : cp.ajc-cp.sg.dt-nord-pas-de-calais@vnf.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=203023&orgAcronyme=d4t.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché
recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00