Centrale des marchés
ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES ET DE DOCUMENTS MULTIMEDIAS AVEC DIVERSES PRESTATIONS DE SERVICES La présente consultation concerne : Acquisition de livres non scolaires et de documents multimédia avec diverses prestations de services La consultation a pour objet : - Acquisition de livres non s...
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ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES ET DE DOCUMENTS MULTIMEDIAS AVEC DIVERSES PRESTATIONS DE SERVICES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1696914

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/09/15)
15-147266

Département(s) de publication : 62
Annonce No 15-147266
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté d'Agglomération de St Omer, rue albert camus - B.P. 20079, à l'attention de M. le président, F-62968 Longuenesse.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
BIBLIOTHEQUE DE L'AGGLOMERATION DE ST-OMER, 40 rue Gambetta, à l'attention de  bibliotheque de l'agglomeration de st-omer, F-62500 Saint-Omer. Tél. (+33) 3 21 38 35 08. E-mail : o.ferlin@bibliotheque-st-omer.fr. Fax (+33) 3 21 38 58 48.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
BIBLIOTHEQUE DE L'AGGLOMERATION DE ST-OMER, 40 rue Gambetta, F-62500 Saint-Omer. Tél. (+33) 3 21 38 35 08. E-mail : o.ferlin@bibliotheque-st-omer.fr. Fax (+33) 3 21 38 58 48. Adresse internet : http://www.klekoon.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT OMER, rue albert camus - B.P. 20079 - direction generale des services, F-62968 Longuenesse. Tél. (+33) 3 21 93 14 44. E-mail : contact@ca-stomer.fr. Fax (+33) 3 21 39 22 23. Adresse internet : http://www.klekoon.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  acquisition de livres non scolaires et de documents multimedias avec diverses prestations de services.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS |FR302|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette : entre 180 000,00 et 540 000,00 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation concerne : Acquisition de livres non scolaires et de documents multimédia avec diverses prestations de services La consultation a pour objet : - acquisition de livres non scolaires avec diverses prestations de services - acquisition de livres non scolaires avec diverses prestations de services bibliographiques et de reliure - acquisition de documents multimédia avec diverses prestations de services.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  22000000, 22110000, 22113000, 22114100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter du 01/01/2016 jusqu'au 31/12/2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Livres jeunesse
 1)Description succincte
  Livres jeunesse (acquisitions de nouveautés et acquisitions rétrospectives) : documentaire et fiction Le lot nº 1 inclut les prestations de services suivantes : - dépôt mensuel d'un lot d'offices de nouveautés - dépôt bisannuel d'un lot d'offices thématiques - transmission, un mois à l'avance, d'une liste électronique des nouveautés de romans ado et pré-ado incontournables à paraître le mois suivant, pour précommande des ouvrages par la bibliothèque et livraison de ceux-ci dans les 3 à 8 jours suivant la date de la parution - venue annuelle d'auteurs ou d'illustrateurs - dépôt vente d'ouvrages sans animation - fourniture de listes thématiques à la demande - livraison pour les commandes courantes dans un délai concurrentiel - livraison de certains documents en service rapide (72 heures à réception de la commande) - commandes et de suivi des commandes en ligne - choix de livres dans la librairie du titulaire du marché (4 fois/an pour 2 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22000000, 22110000, 22113000.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 12 000.00 euros maximum 36 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Ouvrages généraux adultes
 1)Description succincte
  Ouvrages généraux adultes (acquisitions de nouveautés et acquisitions rétrospectives) : littérature, essais, livres scientifiques (techniques, administratifs, sciences humaines et sociales, droit, gestion, économie), encyclopédies et dictionnaires, bandes dessinées, ouvrages en grands caractères, livres en langues étrangères Le lot nº 2 inclut les prestations de services suivantes : - dépôt mensuel d'un lot d'offices de nouveautés - dépôt bisannuel d'un lot d'offices thématiques - transmission, un mois à l'avance, d'une liste électronique des nouveautés de romans incontournables à paraître le mois suivant, pour précommande des ouvrages par la bibliothèque et livraison de ceux-ci dans les 3 à 8 jours suivant la date de la parution - venue annuelle d'auteurs - dépôt vente d'ouvrages sans animation - fourniture mensuelle d'un catalogue de nouveautés, version papier - livraison pour les commandes courantes dans un délai concurrentiel - livraison de certains documents en service rapide (72 heures à réception de la commande) - commandes et suivi des commandes en ligne - choix de livres dans la librairie du titulaire du marché (4 fois/an pour 2 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22000000, 22110000, 22113000.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 15 000.00 euros maximum 45 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Ouvrages généraux avec diverses prestations de services bibliographiques et de r
 1)Description succincte
  Ouvrages généraux avec diverses prestations de services bibliographiques et de reliure Le lot nº 3 se rapporte à des ouvrages (nouveautés) reliés, plastifiés et équipés de code à barres ou puce RFID. La teneur de ce lot nº 3 est la suivante : - sélection bibliographique de nouveautés sur la base d'un catalogue mensuel fourni par le titulaire du marché - fourniture des ouvrages sélectionnés sur le catalogue - prestations de reliure et de plastification - prestations d'équipement personnalisé : pose de code à barres - commandes et suivi des commandes en ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22000000, 22110000, 22113000.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 3 000.00 euros maximum 9 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Disques DVD
 1)Description succincte
  DVD - Fourniture de DVD adultes et enfants issus des secteurs suivants : commercial, non commercial, oeuvres labellisées par l'association " Images en bibliothèques " - Fourniture de DVD comportant la mention de l'usage auquel ils sont destinés (pret, consultation sur place) - Accès à un catalogue électronique régulièrement mis à jour indiquant clairement l'usage des documents présentés (pret, consultation sur place) - Le catalogue électronique du titulaire du marché doit présenter des notices comportant un résumé sommaire et une analyse critique des oeuvres présentées - Chaque notice doit etre téléchargeable au format UNIMARC - Chaque notice de ce catalogue doit préciser si l'oeuvre fait l'objet d'une classification spéciale : avertissement sur le contenu de l'oeuvre, interdiction aux mineurs de - de 12 ans, aux mineurs de - de 16 ans - Chaque notice de ce catalogue doit indiquer le niveau d'accessibilité de l'oeuvre proposée si celle-ci est destinée à un public spécifique, notamment pour les oeuvres destinées à la jeunesse (par tranche d'ages) - Accès en ligne à un catalogue de nouveautés - Livraison de certaines nouveautés en service rapide (72 heures à réception de la commande) - Commandes et suivi de commandes en ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32000000, 32354500.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 12 000.00 euros maximum 36 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Compact disques audio (CD)
 1)Description succincte
  Accès à un catalogue électronique régulièrement mis à jour - Présentation d'offices par un représentant - Possibilité de tri chronologique par auteur - Chaque notice doit etre téléchargeable au format UNIMARC - Livraison de certaines nouveautés en service rapide (72 heures à réception de la commande) - Accès en ligne à un catalogue mensuel de nouveautés - Commandes et suivi de commandes en ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32000000, 32353100.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 3 000.00 euros maximum 9 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget équipement d'agglomération.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix des prestations. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-064.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 novembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélé, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélé, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  25 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté d'Agglomération de St Omer, rue albert camus - B.P. 20079, à l'attention de M. le président, F-62968 Longuenesse.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
BIBLIOTHEQUE DE L'AGGLOMERATION DE ST-OMER, 40 rue Gambetta, à l'attention de  bibliotheque de l'agglomeration de st-omer, F-62500 Saint-Omer. Tél. (+33) 3 21 38 35 08. E-mail : o.ferlin@bibliotheque-st-omer.fr. Fax (+33) 3 21 38 58 48.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
BIBLIOTHEQUE DE L'AGGLOMERATION DE ST-OMER, 40 rue Gambetta, F-62500 Saint-Omer. Tél. (+33) 3 21 38 35 08. E-mail : o.ferlin@bibliotheque-st-omer.fr. Fax (+33) 3 21 38 58 48. Adresse internet : http://www.klekoon.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT OMER, rue albert camus - B.P. 20079 - direction generale des services, F-62968 Longuenesse. Tél. (+33) 3 21 93 14 44. E-mail : contact@ca-stomer.fr. Fax (+33) 3 21 39 22 23. Adresse internet : http://www.klekoon.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  acquisition de livres non scolaires et de documents multimedias avec diverses prestations de services.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS |FR302|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette : entre 180 000,00 et 540 000,00 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation concerne : Acquisition de livres non scolaires et de documents multimédia avec diverses prestations de services La consultation a pour objet : - acquisition de livres non scolaires avec diverses prestations de services - acquisition de livres non scolaires avec diverses prestations de services bibliographiques et de reliure - acquisition de documents multimédia avec diverses prestations de services.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  22000000, 22110000, 22113000, 22114100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter du 01/01/2016 jusqu'au 31/12/2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : Livres jeunesse
 1)Description succincte
  Livres jeunesse (acquisitions de nouveautés et acquisitions rétrospectives) : documentaire et fiction Le lot nº 1 inclut les prestations de services suivantes : - dépôt mensuel d'un lot d'offices de nouveautés - dépôt bisannuel d'un lot d'offices thématiques - transmission, un mois à l'avance, d'une liste électronique des nouveautés de romans ado et pré-ado incontournables à paraître le mois suivant, pour précommande des ouvrages par la bibliothèque et livraison de ceux-ci dans les 3 à 8 jours suivant la date de la parution - venue annuelle d'auteurs ou d'illustrateurs - dépôt vente d'ouvrages sans animation - fourniture de listes thématiques à la demande - livraison pour les commandes courantes dans un délai concurrentiel - livraison de certains documents en service rapide (72 heures à réception de la commande) - commandes et de suivi des commandes en ligne - choix de livres dans la librairie du titulaire du marché (4 fois/an pour 2 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22000000, 22110000, 22113000.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 12 000.00 euros maximum 36 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Ouvrages généraux adultes
 1)Description succincte
  Ouvrages généraux adultes (acquisitions de nouveautés et acquisitions rétrospectives) : littérature, essais, livres scientifiques (techniques, administratifs, sciences humaines et sociales, droit, gestion, économie), encyclopédies et dictionnaires, bandes dessinées, ouvrages en grands caractères, livres en langues étrangères Le lot nº 2 inclut les prestations de services suivantes : - dépôt mensuel d'un lot d'offices de nouveautés - dépôt bisannuel d'un lot d'offices thématiques - transmission, un mois à l'avance, d'une liste électronique des nouveautés de romans incontournables à paraître le mois suivant, pour précommande des ouvrages par la bibliothèque et livraison de ceux-ci dans les 3 à 8 jours suivant la date de la parution - venue annuelle d'auteurs - dépôt vente d'ouvrages sans animation - fourniture mensuelle d'un catalogue de nouveautés, version papier - livraison pour les commandes courantes dans un délai concurrentiel - livraison de certains documents en service rapide (72 heures à réception de la commande) - commandes et suivi des commandes en ligne - choix de livres dans la librairie du titulaire du marché (4 fois/an pour 2 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22000000, 22110000, 22113000.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 15 000.00 euros maximum 45 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Ouvrages généraux avec diverses prestations de services bibliographiques et de r
 1)Description succincte
  Ouvrages généraux avec diverses prestations de services bibliographiques et de reliure Le lot nº 3 se rapporte à des ouvrages (nouveautés) reliés, plastifiés et équipés de code à barres ou puce RFID. La teneur de ce lot nº 3 est la suivante : - sélection bibliographique de nouveautés sur la base d'un catalogue mensuel fourni par le titulaire du marché - fourniture des ouvrages sélectionnés sur le catalogue - prestations de reliure et de plastification - prestations d'équipement personnalisé : pose de code à barres - commandes et suivi des commandes en ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22000000, 22110000, 22113000.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 3 000.00 euros maximum 9 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Disques DVD
 1)Description succincte
  DVD - Fourniture de DVD adultes et enfants issus des secteurs suivants : commercial, non commercial, oeuvres labellisées par l'association " Images en bibliothèques " - Fourniture de DVD comportant la mention de l'usage auquel ils sont destinés (pret, consultation sur place) - Accès à un catalogue électronique régulièrement mis à jour indiquant clairement l'usage des documents présentés (pret, consultation sur place) - Le catalogue électronique du titulaire du marché doit présenter des notices comportant un résumé sommaire et une analyse critique des oeuvres présentées - Chaque notice doit etre téléchargeable au format UNIMARC - Chaque notice de ce catalogue doit préciser si l'oeuvre fait l'objet d'une classification spéciale : avertissement sur le contenu de l'oeuvre, interdiction aux mineurs de - de 12 ans, aux mineurs de - de 16 ans - Chaque notice de ce catalogue doit indiquer le niveau d'accessibilité de l'oeuvre proposée si celle-ci est destinée à un public spécifique, notamment pour les oeuvres destinées à la jeunesse (par tranche d'ages) - Accès en ligne à un catalogue de nouveautés - Livraison de certaines nouveautés en service rapide (72 heures à réception de la commande) - Commandes et suivi de commandes en ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32000000, 32354500.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 12 000.00 euros maximum 36 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Compact disques audio (CD)
 1)Description succincte
  Accès à un catalogue électronique régulièrement mis à jour - Présentation d'offices par un représentant - Possibilité de tri chronologique par auteur - Chaque notice doit etre téléchargeable au format UNIMARC - Livraison de certaines nouveautés en service rapide (72 heures à réception de la commande) - Accès en ligne à un catalogue mensuel de nouveautés - Commandes et suivi de commandes en ligne
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32000000, 32353100.
 3)Quantité ou étendue
  minimum 3 000.00 euros maximum 9 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget équipement d'agglomération.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix des prestations. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-064.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 novembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélé, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélé, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  25 septembre 2015.
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