Avis de marché - Avis n° 25-58374 du 23/05/2025
Département(s) de publication : 42, 69, 71
Annonce n° 25-58374
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003520200015
Ville : CHARLIEU
Code postal : 42190
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42, 69, 71
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 25TRANSPORTPISCINE
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline Marcet
Numéro de téléphone du contact : +33 477690306
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/06/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur : Charlieu-Belmont Communauté 9, Place de la Bouverie 42190 - CHARLIEU
Critères d'attribution : Valeur Technique : 40 Prix : 60
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Services relatif au transport des scolaires au centre aquatique intercommunal de Charlieu Belmont Communauté
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le montant maximum de commande est fixé à 120 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché (2 ans)
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de charlieu Belmont Communauté 42190 - CHARLIEU
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/05/2025
