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Travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel en vue de la relocalisation du Tennis Club Portois et de la création d'un espace sportif mutualisé Travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel en vue de la relocalisation du Tennis Club Portois et de la création d'un espace sportif mutualisé fax : 03-83-48-81-48 ville : Saint nicolas...
Ville de St Nicolas de Port 54210Saint-Nicolas-de-Port secretariatgeneral@saintnicolasdeport.fr 03 83 48 81 48
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Travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel en vue de la relocalisation du Tennis Club Portois et de la création d'un espace sportif mutualisé

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2358836

Date de clôture estimée : 20/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (27/09/16)
BOAMP (26/09/16)
16-139534
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54
Annonce No 16-139534
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de St Nicolas de Port.
 Correspondant :  Dispot Anne laure, 4 bis place de la République 54210 Saint-Nicolas-de-Port, tél. : 03-83-48-81-54, télécopieur : 03-83-48-81-48, courriel : secretariatgeneral@saintnicolasdeport.fr.

Objet du marché : travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel en vue de la relocalisation du Tennis Club Portois et de la création d'un espace sportif mutualisé.
CPV - Objet principal : 45000000.
Lieu d'exécution : 6 rue du Champy, 54210 Saint-Nicolas-de-Port.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de réhabilitation d'un bâtiment industriel en vue de la relocalisation du Tennis Club Portois et de la création d'un espace sportif mutualisé.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 novembre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres et subventions.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2016, à 11 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : TCP2016.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 septembre 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : mairie de St Nicolas de Port.
 Correspondant :  M. le maire,  4 bis place de la république,  54210 Saint-Nicolas-de-Port,  adresse internet : https://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Schrepfer Architectes Urbanistes.
 Correspondant :  Christian Thomas,  avenue de la Forêt de Haye - B.P. 71,  54502 Vandœuvre-les-Nancy Cedex, , tél. : 03-83-44-10-00, , courriel : schrepfer@schrepfer.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : mairie de St Nicolas de Port.
 Correspondant :  Anne Laure Dispot,  4 bis place de la république,  54210 Saint-Nicolas-de-Port, , tél. : 03-83-48-15-15.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 5 place Carrière 54000 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) terrassement-VRD-espaces verts. -
Travaux de terrassement
C.P.V. - Objet principal : 45112500.

Lot(s) Gros œuvre. -
Travaux de gros œuvre
C.P.V. - Objet principal : 45223220.

Lot(s) Dallage Béton. -
Travaux de dallage
C.P.V. - Objet principal : 44114250.

Lot(s) ravalement de façades. -
Travaux de rénovation et ravalement de façades
C.P.V. - Objet principal : 45443000.

Lot(s) charpente métalique. -
Travaux de charpente métalique
C.P.V. - Objet principal : 45261100.

Lot(s) étanchéité bardage. -
Travaux d'étanchéité et de bardage
C.P.V. - Objet principal : 45261420.

Lot(s) reprise couverture tuiles. -
Travaux de reprise de couverture en tuiles
C.P.V. - Objet principal : 45261210.

Lot(s) menuiserie aluminium. -
Travaux de menuiserie aluminium
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) métallerie. -
Travaux de métallerie
C.P.V. - Objet principal : 45421140.

Lot(s) Plâtrerie faux plafonds. -
Travaux de plâtrerie
C.P.V. - Objet principal : 45410000.

Lot(s) menuiserie bois. -
Travaux de menuiseries bois
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) peinture sols souples. -
Travaux de peinture et de pose de sols souples
C.P.V. - Objet principal : 44111400.

Lot(s) carrelages. -
Travaux de carrelages
C.P.V. - Objet principal : 45431000.

Lot(s) courts de tennis. -
Travaux de courts de tennis
C.P.V. - Objet principal : 37452700.

Lot(s) plomberie chauffage ventilation. -
Travaux de plomberie et de chauffage/ventilation
C.P.V. - Objet principal : 45330000.

Lot(s) électricité. -
Travaux d'électricité
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
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