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54 fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les besoins du CH à Saint Nicolas de Port 54 fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les besoins du CH à Saint Nicolas de Port fourniture de produits laitiers et ovoproduits. code_postal : 54210 ville : Saint-Nicolas-de-Por...
CH de Saint Nicolas de Port 54210Saint-Nicolas-de-Port j.kocher@ch-saint-nicolas.fr 03 83 18 63 19
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54 fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les besoins du CH à Saint Nicolas de Port

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395327

Date de clôture estimée : 09/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20652

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH de Saint Nicolas de Port.
Correspondant : Mme Julie KOCHER, Acheteur, 3 rue du Jeu de Paume 54210 Saint-Nicolas-de-Port tél. : 03-83-18-60-14 télécopieur : 03-83-18-63-19 courriel : j.kocher@ch-saint-nicolas.fr adresse internet : http://www.ch-saint-nicolas.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de produits laitiers et ovoproduits.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15500000
Objets supplémentaires : 03142500.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la fourniture de produits laitiers et ovoproduits pour les besoins du Centre Hospitalier de Saint Nicolas de Port.
Le marché est divisé en 4 lots :
- lot n°1 : fromages
- lot n°2 : yaourts et fromages blancs
- lot n°3 : desserts lactés
- lot n°4 : ovoproduits et divers produits d'aide culinaire
l'attribution se fait lot par lot. Les variantes ne sont pas admises
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, pour un montant maximum, pour la durée du marché, de :
- lot n°1 : 70 000 €o(s) HT
- lot n°2 : 64 500 €o(s) HT
- lot n°3 : 28 000 €o(s) HT
- lot n°4 : 15 000 €o(s) Ht
Soit un total de 177 500 €o(s) (H.T.) pour la durée complète du marché.
Les quantités données par ailleurs le sont à titre strictement indicatif, et ne constituent aucun engagement contractuel.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er avril 2015 et jusqu'au 31 décembre 2016.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er avril 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du Centre Hospitalier de Saint Nicolas de Port.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours à compter de la réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. Justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat.



Situation juridique - références requises : cf. Justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat.



Capacité économique et financière - références requises : cf. Justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. Justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les attestions et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales peuvent être établies sur la base du formulaire Noti-2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants : valeur nutritionnelle, composition, conditionnement et délai de conservation : 55 % ;
- prix : 30 % ;
- jour(s) et délai de livraison : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 mars 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 15-2738971.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en entête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du Centre Hospitalier de Saint Nicolas de Port, taper "CH St Nicolas de Port" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises sur support physique ou par voie électronique.
Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Date limite d'obtention : 9 mars 2015, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : M. Jean-Michel Weiss, tél. : 03-83-18-60-20, télécopieur : 03-83-18-63-19, courriel : cuisines@ch-saint-nicolas.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Julie Kocher, tél. : 03-83-18-60-14, télécopieur : 03-83-18-63-19, courriel : j.kocher@ch-saint-nicolas.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : cf. adresse indiquée au paragraphe "Identification de l'organisme qui passe le marché".
3 rue du Jeu de Paume, 54210 Saint-Nicolas-de-Port, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tbbG7YkSK4.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière 54036 Nancy Cedex courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fromages.

C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Lot(s) 2 Yaourts et fromages blancs.

C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Lot(s) 3 Desserts lactés.

C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Lot(s) 4 Ovoproduits et divers produits d'aide culinaire.

C.P.V. - Objet principal : 15500000
Objets supplémentaires : 03142500.

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