1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d'éclairage
Description: Groupement de commande entre les Villes de Saint Nazaire (coordonnateur), de Donges, l'association Les Escales, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglo (CARENE) Montant minimum 370 000,00 euro(s) HT - montant maximum 2 792 500,00 euro(s) HT sur 48 mois
Identifiant de la procédure: 4012e33d-f35e-4cca-8c64-7cfe12dfd308
Identifiant interne: 2023082809MV
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 792 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: 2023082809mva - Lot n°1 Minimum 100 000,00 euro(s) Maximum 810 000,00 euro(s)2023082809mvb - Lot n°2 Minimum 100 000,00 euro(s) Maximum 770 000,00 euro(s)2023082809mvc - Lot n°3 Minimum 25 000,00 euro(s) Maximum 350 000,00 euro(s)2023082809mvd - Lot n°4 Minimum 15 000,00 euro(s) Maximum 330 000,00 euro(s)2023082809mve - Lot n°5 Minimum 120 000,00 euro(s) Maximum 422 500,00 euro(s)2023082809mvf - Lot n°6 Minimum 10 000,00 euro(s) Maximum 110 000,00 euro(s)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2023082809MVA Lot n°1 - Acquisition et maintenance de matériels de sonorisation
Description: montant minimum 100 000,00 euro(s) HT - montant maximum 810 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 84160-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2023082809MVB Lot n°2 - Acquisition et maintenance de matériels de lumière scénographique
Description: montant minimum 100 000,00 euro(s) HT - montant maximum 770 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31518100 Projecteurs
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 84160-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 2023082809MVC Lot n°3 - Acquisition et maintenance de matériels vidéo
Description: montant minimum 25 000,00 euro(s) HT - montant maximum 350 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323300 Matériel vidéo
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 84160-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 2023082809MVD Lot n°4 - Acquisition et maintenance de matériels de levage et structures
Description: montant minimum 15 000,00 euro(s) HT - montant maximum 330 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42416300 Dispositifs de levage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 84160-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 2023082809MVE Lot n°5 - Acquisition et maintenance d'équipements audio-vidéo pour les salles de réunion
Description: montant minimum 120 000,00 euro(s) HT - montant maximum 422 500,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38652100 Appareils de projection
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 84160-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 2023082809MVF Lot n°6 - Acquisition et maintenance d'appareils ou d'accessoires de photographie et de caméras à usage professionnel
Description: montant minimum 10 000,00 euro(s) HT - montant maximum 110 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38651000 Appareils photographiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 84160-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Profil d'acheteur :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 792 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B LIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: B LIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 810 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023082809mva
Titre: 2023082809mva Lot n°1 - Acquisition et maintenance de matériels de sonorisation
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B LIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: B LIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 770 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023082809mvb
Titre: 2023082809mvb Lot n°2 - Acquisition et maintenance de matériels de lumière scénographique
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B LIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: B LIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 350 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023082809mvc
Titre: 2023082809mvc Lot n°3 - Acquisition et maintenance de matériels vidéo
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B LIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: B LIVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 330 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023082809mvd
Titre: 2023082809mvd Lot n°4 - Acquisition et maintenance de matériels de levage et structures
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PSI INFO
Offre:
Identifiant de l’offre: PSI INFO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 422 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023082809mve
Titre: 2023082809mve Lot n°5 - Acquisition et maintenance d'équipements audio-vidéo pour les salles de réunion
Date de conclusion du marché: 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GREGORY SOYER
Offre:
Identifiant de l’offre: GREGORY SOYER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023082809mvf
Titre: 2023082809mvf Lot n°6 - Acquisition et maintenance d'appareils ou d'accessoires de photographie et de caméras à usage professionnel
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 71BD8599-060C-B9D0-F428F4C1152AED1E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement: 53457
Adresse postale: Place François Blancho
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: SAMZUN DAVID
Téléphone: 0240004163
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Profil d'acheteur :
Numéro d’enregistrement: 1620146
Ville: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240004000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 71BD85EF-D526-BB4D-B6B41EB71C09120D
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 71BD85FF-D330-78CD-5EEB97805569CA60
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: B LIVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1417116-1-1-1
Adresse postale: 6 Allée des Sapins
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 50 30 36
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: B LIVE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1417116-1-2-1
Adresse postale: 6 Allée des Sapins
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 50 30 36
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: B LIVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1417116-1-3-1
Adresse postale: 6 Allée des Sapins
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 50 30 36
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: B LIVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1417116-1-4-1
Adresse postale: 6 Allée des Sapins
Ville: Carquefou
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 50 30 36
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: PSI INFO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1417116-1-5-1
Adresse postale: 14 Avenue d'Ouessant
Ville: Villebon Sur Yvette
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0185410800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GREGORY SOYER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1417116-1-6-1
Adresse postale: 32 Av De La Republique
Ville: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240225241
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b5f4c0f5-7f62-4c8b-9e07-6bba7def54d3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 17:36:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 605277-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024
