A proximité de Saint-Nazaire 44600 Loire Atlantique
Acheteur : Ville De Saint Nazaire
44600 Saint Nazaire
Tel : 0240004163
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/12/2025  
Secteurs d'activité
Couches en papier.
Produits de soins pour bébés.
Langes jetables.

Fourniture et livraison de changes complets (couches et culottes jetables) écoresponsables et écologiques pour bébés

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/11/2025
JOUE - 763921-2025
763921-2025 - Mise en concurrence
France – Couches en papier – Fourniture et livraison de changes complets (couches et culottes jetables) écoresponsables et écologiques pour bébés
OJ S 222/2025 18/11/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint-Nazaire
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de changes complets (couches et culottes jetables) écoresponsables et écologiques pour bébés
DescriptionAccord cadre de fournitures bons de commandes, mono-attributaire, avec minimum et maximum. Groupement de commandes : Saint-Nazaire (coordonnateur) , Besné, Donges, Montoir de Bretagne, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux et la Crèche Associative des Petits Mousses de Saint-Nazaire
Identifiant de la procédurea3f72ac8-ed28-4dbe-8913-f6669adc477a
Identifiant interne2025091214MV
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33771200 Couches en papier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33750000 Produits de soins pour bébés, 33751000 Langes jetables
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVilles de Saint-Nazaire, Besné, Donges, Montoir de Bretagne, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux  
VilleSaint-Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaire.fr/demarches-administratives/repondre-a-un-marche-public/
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture et livraison de changes complets (couches et culottes jetables) écoresponsables et écologiques pour bébés
DescriptionAccord cadre de fournitures bons de commandes, mono-attributaire, avec minimum et maximum. Groupement de commandes : Saint-Nazaire (coordonnateur) , Besné, Donges, Montoir de Bretagne, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux et la Crèche Associative des Petits Mousses de Saint-Nazaire
Identifiant interneF-PF-1738665
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33771200 Couches en papier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33750000 Produits de soins pour bébés, 33751000 Langes jetables
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVilles de Saint-Nazaire, Besné, Donges, Montoir de Bretagne, la Chapelle des Marais, Saint-André-Des-Eaux  
VilleSaint-Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture18/12/2025 13:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuSaint-Nazaire
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Saint-Nazaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1D400346-E103-8DBF-B19230FD8D5204D4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement53457
Adresse postalePlace François Blancho
VilleSaint Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactSAMZUN DAVID
Téléphone0240004163
Adresse internethttps://www.saintnazaire.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Saint-Nazaire
Numéro d’enregistrement1D40036D-AFBD-4D25-65A3E245DFA7F205
Adresse postaleHotel De Ville
VilleSaint-Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactDJCP - Profil d'acheteur
Téléphone0240004000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement1D40037B-A50C-4674-C84688CC5CA9A0C4
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement1D400393-ECC8-F4F6-8598E5922676D669
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielVille de Saint-Nazaire
Numéro d’enregistrement1D4003A3-FC22-04F3-355D41B3AB6889FC
Adresse postaleHotel De Ville
VilleSaint-Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactDJCP - Profil d'acheteur
Téléphone0240004000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise18fa85d-0475-4bfe-8828-57c4aa84b361  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/11/2025 16:12:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis763921-2025
Numéro de publication au JO S222/2025
Date de publication18/11/2025