1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux sur les réseaux, branchements et ouvrages de la Direction du Cycle de l'Eau de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE
Description: La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum. Les contrats prendront effet à compter du 1er avril 2025 pour une durée de douze mois et seront reconductibles tacitement 3 fois. Pour les lots 1 et 3 à 6, le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes. Pour le lot 2, l'accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum. L'accord-cadre sera exécuté pour la majeure partie par émission de bons de commandes et plus rarement par marchés subséquents, si l'acheteur juge nécessaire une mise en concurrence entre les titulaires. A titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté (le lot n°3 n'est pas concerné)
Identifiant de la procédure: b04e74ca-35d3-43da-81f2-3dc14116bedf
Identifiant interne: 202409030839
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Lot n°1 : Mono-attributaire - Montant Maximum annuel : 2 500 000,00 euro(s) Ht Lot n°2 : Multi-attributaires mixte - Montant maximum annuel : 2 350 000,00 euro(s) Ht Lot n°3 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°4 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 4 000 000,00 euro(s) Ht Lot n° 5 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 5 350 000,00 euro(s) Ht Lot n° 6 : Mono-attributaire - Montant maximum annuel : 3 400 000,00 euro(s) Ht Durée 12 Mois reconductible 3 fois
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 202409030839A - Lot n°1 : Travaux sur les réseaux d'eaux usées - Renouvellement, réparation des réseaux d'eaux usées, mise à la côte de tampons, regards, boîtes à passage direct dont urgence
Description: Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur les réseaux d'eaux usées - Renouvellement, réparation des réseaux d'eaux usées, mise à la côte de tampons, regards, boîtes à passage direct dont urgence. Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 2 500 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 202409030839B - Lot n°2 : Extension sur les réseaux d'eaux usées
Description: Ce lot concerne les travaux suivants : Extension sur les réseaux d'eaux usées. L'accord cadre sera attribué à trois (3) titulaires maximum et prendra la forme d'un accord cadre mixte conclu avec un montant maximum annuel de 2 350 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté pour la majeure partie par émission de bons de commandes et plus rarement par marchés subséquents, si l'acheteur juge nécessaire une mise en concurrence entre les titulaires. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 202409030839C - Lot n°3 : Fourniture et pose de postes de relèvements
Description: Ce lot concerne les travaux suivants : Fourniture et pose de postes de relèvements. Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 202409030839D - Lot n°4 : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la CARENE (hors Saint-Nazaire) et d'adduction sur le périmètre exploité par la CARENE (urgence, réparation, remplacement)
Description: Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la CARENE (hors Saint-Nazaire) et d'adduction sur le périmètre exploité par la CARENE (urgence, réparation, remplacement). Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 4 000 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 202409030839E - Lot n°5 : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (urgence, réparation, remplacement)
Description: Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (urgence, réparation, remplacement). Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 5 350 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 202409030839F - Lot n°6 : Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales - Renouvellement, création et réparation des réseaux d'eaux pluviales
Description: Ce lot concerne les travaux suivants : Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales - Renouvellement, création et réparation des réseaux d'eaux pluviales . Le contrat prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l‘émission de bons de commandes conclu avec un montant maximum annuel de 3 400 000 euro(s) HT. A titre accessoire, le contrat comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté à raison de 400h par an
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 44162500 Conduites d'eau potable, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 598007-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DLE OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: DLE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 500 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839a
Titre: 202409030839a - Lot n°1 : Travaux sur les réseaux d'eaux usées - Renouvellement, réparation des réseaux d'eaux usées, mise à la côte de tampons, regards, boîtes à passage direct dont urgence
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 350 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 10 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Sous-Traitant Terrexo - Montant :10 000 , 00 euro(s) Ht
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839br1
Titre: 202409030839b - Lot n°2 : Extension sur les réseaux d'eaux usées
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: SOGEA OUEST TP
Offre:
Identifiant de l’offre: SOGEA OUEST TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839br2
Titre: 202409030839b - Lot n°2 : Extension sur les réseaux d'eaux usées
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ATES (ATLANTIQUE TRAVAUX ENVIRONNEMENT SERVICE)
Offre:
Identifiant de l’offre: ATES (ATLANTIQUE TRAVAUX ENVIRONNEMENT SERVICE)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839br3
Titre: 202409030839b - Lot n°2 : Extension sur les réseaux d'eaux usées
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BREMAUD EPUR
Offre:
Identifiant de l’offre: BREMAUD EPUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 10 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Sous-Traitant Apei - Montant hors Tva : 10 000,00 euro(s)
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839c
Titre: 202409030839c - Lot n°3 : Fourniture et pose de postes de relèvements
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CISE TP
Offre:
Identifiant de l’offre: CISE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839d
Titre: 202409030839d - Lot n°4 : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la Carene (hors Saint-Nazaire) et d'adduction sur le périmètre exploité par la Carene (urgence, réparation, remplacement)
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DLE OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: DLE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 5 350 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839e
Titre: 202409030839e - Lot n°5 : Travaux sur réseaux, branchements et ouvrages de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (urgence, réparation, remplacement)
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 3 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Sous-Traitant Terrexo - Montant hors Tva: 10 000,00 euro(s)
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202409030839f
Titre: 202409030839f - Lot n°6 : Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales - Renouvellement, création et réparation des réseaux d'eaux pluviales
Date de conclusion du marché: 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A5BD6388-B7F1-B014-7C81D59533ADC093
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement: 53367
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville: Saint-Nazaire
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: SAMZUN DAVID
Téléphone: 0240004163
Télécopieur: 0240004038
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement: 1804379
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Ville: Saint-Nazaire
Code postal: 44605
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240004163
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: A5BD640E-D6C4-E9B9-2F34015540526A34
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: A5BD6438-B4AC-5839-C7A7B4D58974C160
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DLE OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-1-1
Adresse postale: 5 rue de la Catalogne
Ville: La Chapelle Sur Erdre
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 97 54 29 48
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Des Fondeurs
Ville: Trignac
Code postal: 44570
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 90 02 84
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BREMAUD EPUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Du Finistere
Ville: La Chapelle-Sur-Erdre
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 37 71 21
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CISE TP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-4-1
Adresse postale: Rue Fernand Forest
Ville: Ploermel
Code postal: 56800
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0290995142
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: DLE OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-5-1
Adresse postale: 6 Rue Blaise Pascal
Ville: Plescop
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 02 97 54 29 48
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-6-1
Adresse postale: 6 Rue Des Fondeurs
Ville: Trignac
Code postal: 44570
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 90 02 084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOGEA OUEST TP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-2-2
Adresse postale: 32 Route des Forges Bp 115
Ville: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44612
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 70 22 56
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ATES (ATLANTIQUE TRAVAUX ENVIRONNEMENT SERVICE)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1536906-1-2-3
Adresse postale: 3 All Des Lavateres
Ville: La Baule-Escoublac
Code postal: 44500
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 60 49 52
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd9d35d0-ac1f-49c2-b149-aaadbcd51e6c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 16:06:27 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 230088-2025
Numéro de publication au JO S: 70/2025
Date de publication: 09/04/2025
