A proximité de Saint-Nazaire 44605 Loire Atlantique
Acheteur : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
44605 Saint-Nazaire
Tel : 0240004163
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 06/10/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services de conseil et de consultation en ingénierie.
Études techniques.

Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/09/2026
JOUE - 611860-2026
611860-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseil et de consultation en ingénierie – Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
OJ S 171/2026 04/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSaint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat
Identifiant de la procédurefa9ad3e6-e45d-4dbc-8b72-20b561865e48
Identifiant interne202608071504
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande Sans minimum avec un maximum de 950 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat
Identifiant interneS-PF-1864472
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71335000 Études techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 Av Du Commandant L Herminier  
VilleSaint-Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur591449-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres150 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/10/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLA CARENE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD671C5FB-96C3-1F66-B1FC0816E3F5ADAA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSaint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d’enregistrement53367
Adresse postale4 av. du Commandant l'Herminier
VilleSaint-Nazaire
Code postal44605
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactSAMZUN DAVID
Téléphone0240004163
Télécopieur0240004038
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielLA CARENE
Numéro d’enregistrementD671C638-CFF5-6CBF-CA9A8063723169F6
Adresse postale4 Av Du Commandant L Herminier
VilleSaint-Nazaire
Code postal44600
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactDJCP
Téléphone0240004000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementD671C67B-089A-4984-D397F95FC16AF7A6
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrementD671C69F-AC2A-46E8-E2E408D40882179C
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Télécopieur0255101003
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier38ad26e2-c96c-4c00-a4ee-f3ca66ec08ea-01
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsRemise des offres: Au lieu du 28/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 28/09/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 06/10/2026 à 13h30 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis04dd2f46-7823-489e-abc0-eb767dc0fce0  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/09/2026 15:11:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis611860-2026
Numéro de publication au JO S171/2026
Date de publication04/09/2026