Centrale des marchés
Travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle d'échange multimodal Saint-Nazaire Travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle d'échange multimodal PROCÉDURE OUVERTE Directive...
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Travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle d'échange multimodal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2478670

Date de clôture estimée : 13/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (05/12/16)
7149561101
BOAMP (02/12/16)
16-171762
SOURCEWEB (07/12/16)
JOUE (02/12/16)
423886-2016
Saint-Nazaire
Travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle d'échange multimodal
PROCÉDURE OUVERTE
Directive 2014/24/UE.
Section I : pouvoir adjudicateur :
I.1. Nom et adresses : Carene, 4, avenue du Commandant-l'Herminier, BP 305, 44600 Saint-Nazaire, F. Téléphone (+33) 2 51 16 48 48.
Courriel : carenemarchespublics@agglo-carene.fr Fax (+33) 2.40.19.59.27.
Code NUTS : FR511.
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics.agglo-carene.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.agglo-carene.fr
Ville de Saint-Nazaire, hôtel de ville, place François-Blancho, 44600 Saint-Nazaire, F. Courriel : mao@mairie-saintnazaire.fr
Code NUTS : FR511.
Adresse internet : https://marchespublics.agglo-carene.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.agglo-carene.fr
I.2. Procédure conjointe : le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale
applicable relative aux marchés :
I.3. Communication : les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marchespublics.agglo-carene.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
- par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.agglo-carene.fr
- à l'adresse suivante : service courrier, hôtel de ville, place François-Blancho, CS 40416, 44606 Saint-Nazaire, F.
Courriel : carenemarchespublics@agglo-carene.fr
Code NUTS : FR511.
Adresse internet : https://marchespublics.agglo-carene.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.agglo-carene.fr
I.4. Type de pouvoir adjudicateur : ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.5. Activité principale : services généraux des administrations publiques.
Section II : objet :
II.1. Étendue du marché :
II.1.1. Intitulé : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle d'échange multimodal.
Numéro de référence : 16S0043.
II.1.2. Code CPV principal :
Mots descripteurs : ascenseur, bâtiment, espaces verts, génie civil, voirie.
Descripteur principal : 45454000.
Descripteur supplémentaire :
II.1.3. Type de marché : travaux.
II.1.4. Description succincte : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal, territoires de Trignac et Saint-Nazaire, groupement de commandes entre la Carene et la ville de Saint-Nazaire.
II.1.5. Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6. Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : VRD, terrassement, AEP, assainissement et mobilier urbain, secteur Nord.
Lot 01.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s)  :
Mots descripteurs : assainissement, mobilier urbain, terrassement, voirie.
Code CPV principal : 44113320.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112500.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232130.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928400.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : VRD, terrassement, AEP, assainissement et mobilier urbain, secteur Nord.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11. Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : réfection du tapis de la portion Ouest de la rue Matisse.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 1 400 heures.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : VRD, terrassement, assainissement, secteur Sud.
Lot 02.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : assainissement, terrassement, voirie.
Code CPV principal : 44113320.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 32400000.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112500.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232411.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : VRD, terrassement, assainissement, secteur Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 150 heures.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : réseaux souples, secteur Nord.
Lot 03.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : réseaux divers.
Code CPV principal : 32400000.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : réseaux souples, secteur Nord.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11. Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : bornes de recharges électriques sur le parking Nord.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 500 heures.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : réseaux souples, secteur Sud.
Lot 04.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : réseaux divers.
Code CPV principal : 32400000.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : réseaux souples, secteur Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 70 heures.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : aménagements paysagers, secteur paysager.
Lot 05.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : espaces verts.
Code CPV principal : 45112700.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : aménagements paysagers, secteur Nord.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : oui.
Description des options :
1. semis par hydro-ensemencement,
2. bouturage de tamaris.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 315 heures.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : aménagements paysagers et mobiliers, secteur Sud.
Lot 06.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : espaces verts, mobilier urbain.
Code CPV principal : 45112700.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928400.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : aménagements paysagers et mobiliers, secteur Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 70 heures.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : éclairage public, secteurs Nord et Sud.
Lot 07.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : éclairage public.
Code CPV principal : 45316110.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution.
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : éclairage public, secteurs Nord et Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 150 heures (secteur Nord) 70 heures (secteur Sud).
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : génie civil, secteurs Nord et Sud.
Lot 08.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : génie civil.
Code CPV principal : 45200000.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : génie civil, secteurs Nord et Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 1 000 heures (secteur Nord) 310 heures (secteur Sud).
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : étanchéité, secteurs Nord et Sud.
Lot 09.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s):
Mots descripteurs : couverture, étanchéité.
Code CPV principal : 45261213.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : étanchéité, secteurs Nord et Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : sans objet.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : métallerie, secteurs Nord et Sud.
Lot 10.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : métallerie.
Code CPV principal : 45262400.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : métallerie, secteurs Nord et Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : remplissage de garde-corps par maille en fil inox.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 290 heures (secteur Nord) 60 heures (secteur Sud).
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : ascenseur, secteurs Nord et Sud.
Lot 11.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : ascenseur.
Code CPV principal : 42416100.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : ascenseurs, secteurs Nord et Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : non.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : sans objet.
II.2. Description :
II.2.1. Intitulé : revêtements des sols, secteurs Nord et Sud.
Lot 12.
II.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) :
Mots descripteurs : revêtements de sols.
Code CPV principal : 45432100.
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44114250.
Descripteur supplémentaire :
II.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511.
Lieu principal d'exécution :
II.2.4. Description des prestations : revêtements des sols, secteurs Nord et Sud.
II.2.5. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6. Valeur estimée :
Valeur hors TVA :
II.2.7. Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 18.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10. Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11. Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : reprise de revêtement de sols en dalles granit sur la place Sémard.
II.2.12. Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : oui.
Identification du projet : travaux d'infrastructure et bâtiment pour l'aménagement des accès Nord et Sud de la gare de Saint-Nazaire, dans le cadre du pôle
d'échange multimodal.
II.2.14. Informations complémentaires :
Heures d'insertion minimum obligatoires pour le lot : 100 heures (secteur Nord).
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique :

III.1. Conditions de participation :
III.1.1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences
relatives à l'inscription au Registre du commerce ou de la profession :

Liste et description succincte des conditions :
III.1.2. Capacité économique et financière : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3. Capacité technique et professionnelle : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5. Informations sur les marchés réservés :
III.2. Conditions liées au marché :
III.2.1. Information relative à la profession :
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2. Conditions particulières d'exécution :
III.2.3. Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
III.2.4. Marché éligible au MPS :
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : non.
Section IV : procédure :
IV.1. Description :
IV.1.1. Type de procédure : procédure ouverte.
IV.1.3. Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue :
IV.1.5. Information sur la négociation :
IV.1.6. Enchère électronique :
IV.1.8. Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2. Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.1. Publication antérieure relative à la présente procédure :
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13 janvier 2017, 12 h 00.
IV.2.3. Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
Date :
IV.2.4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.2.6. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : l'offre doit être valable jusqu'au :
Ou :
Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7. Modalité d'ouverture des offres :
Date : 13 janvier 2017, 12 h 00.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1. Renouvellement : il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2. Informations sur les échanges électroniques : la facturation en ligne sera acceptée.
Le paiement en ligne sera utilisé.
VI.3. Informations complémentaires :
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 2411, 44000 Nantes, F.
Téléphone (+33) 2 40 99 46 00. Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Fax (+33) 2.40.99.46.58.
VI.4.2. Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3. Introduction de recours :
VI.4.4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5. Date d'envoi du présent avis : 30 novembre 2016.
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