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travaux d'optimisation priorité aux feux du bhns hélyce pour la carene à Saint-Nazaire 15S0029 - Travaux d'optimisation priorité aux feux du BHNS HélYce pour la CARENE à Saint-Nazaire mel : marchespublics@agglo-carene.fr ville : Saint-Nazaire cédex tel : 02-51-16-48-48 fax :...
CARENE 44605Saint-Nazaire marchespublics@agglo-carene.fr 02 40 19 59 20
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Travaux d'optimisation priorité aux feux du bhns hélyce pour la carene à Saint-Nazaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491707

Date de clôture estimée : 29/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/05/15)
BOAMP (05/05/15)
15-66847
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 44 Annonce No 15-66847 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CARENE. Correspondant : M. le président de la C.A.RE.N.E, 4 avenue du Commandant l'herminier B.P. 405 44605 Saint-Nazaire Cedex, tél. : 02-51-16-48-48, télécopieur : 02-40-19-59-20, courriel : marchespublics@agglo-carene.fr adresse internet : http://marchespublics.agglo-carene.fr/ . Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : 15s0029 - travaux d'optimisation priorité aux feux du BHNS Hélyce pour la CARENE à Saint-Nazaire . Type de marché de travaux : exécution. Lieu d'exécution : divers sites, 44600 Saint-Nazaire. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : travaux d'optimisation priorité aux feux du Bus à Haut Niveau de Services hélyce. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail (Loi n o 93-1418 sur 31 décembre 1993). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de fin juillet 2015 Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 31 juillet 2015. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire et Mandat administratif, paiement global à 30 jours par la CARENE, sur les fonds propres de la CARENE. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'Entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. cf. article 3-4-forme juridique de l'attributaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : références techniques de moins de 3 ans pour des prestations de nature comparable Moyens généraux. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : mémoire technique Références techniques de moins de 3 ans pour des prestations de nature comparable Moyens généraux. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 29 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15S0029. Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 20/05/2015 à 12 heures, une demande obligatoirement écrite à : Service Commande publique de la CARENE Téléphone : 02 51 16 48 34 télécopieur : 02 40 19 59 27 Courriel : marchespublics@agglo-carene.fr Voies et délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes - 6 allée Ile Gloriette - B.P. 24111 - 44000 Nantes Cedex 01 - france Tel : 02.40.99.46.00 - télécopieur : 02.40.99.46.58 - e-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - cARENE 4 av. Du Commandant l'herminier - B.P. 305 - 44605 Saint-Nazaire Cedex Téléphone : 02.51.16.48.48 - télécopie : 02.40.19.59.27 E-Mail : marchespublics@agglo-carene.fr. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://marchespublics.agglo-carene.fr/ cf. article 4-2-mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Conditions de remise des offres ou des candidatures : soit Remise des plis sur support papier Dans le cas d'une remise papier de l'offre, il est demandé à chaque candidat de fournir également chacun des documents du dossier de candidature et d'offre sous forme électronique (CDROM ou clé Usb) dans un format standard. Soit Remise des plis par voie électronique (cf. Annexe 1 du règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 01. - Voirie C.P.V. - Objet principal : 90611000. Lot(s) 02. - Réseaux souples C.P.V. - Objet principal : 31518000
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