A proximité de Versailles 78008 Yvelines
Acheteur : ETBT du Château de Versailles
RP 834 1 rue de l'indépendance américaine
78008 Versailles cedex
Tel : +33130837574
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/03/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Services de traiteurs pour accueils café, petits déjeuners, repas individuels professionnels, buffets, plateaux repas, « lunch box », catering
Lot 2
Lot 2 : Services de traiteurs pour cocktails, déjeuners et diners, diners de gala
Secteurs d'activité
Services traiteur.

SERVICES DE TRAITEURS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/02/2024
JOUE - 106759-2024
106759-2024 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – SERVICES DE TRAITEURS
OJ S 37/2024 21/02/2024
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETBT du Château de Versailles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SERVICES DE TRAITEURS
Description: Le marché public a pour objet principal la réalisation de services de traiteurs pour l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »). Le contrat prévoit 2 lots distincts : - lot n°1 : Services de traiteurs pour accueils café, petits déjeuners, repas individuels professionnels, buffets, plateaux repas, « lunch box », catering ; - lot n°2 : Services de traiteurs pour cocktails, déjeuners et diners, diners de gala.
Identifiant de la procédure: 34b521a0-437e-487a-a202-750fb287c1c7
Identifiant interne: 24F013
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée pour services spécifiques
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RP834  
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Le montant de 2 000 000 € HT correspond à l'estimation de l'ensemble de l'accord cadre (2 lots confondus), et le montant de 3 000 000 € HT correspond au montant maximum de l'ensemble de l'accord cadre (2 lots confondus). En application de l'article R2122-7 CCPub le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés publics, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, avec tout ou partie des titulaires du contrat pour la réalisation de prestations de service similaires.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Services de traiteurs pour accueils café, petits déjeuners, repas individuels professionnels, buffets, plateaux repas, « lunch box », catering
Description: Le marché public a pour objet principal la réalisation de services de traiteurs pour l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV ») dans le cadre du lot 1.
Identifiant interne: 24F013
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: A titre liminaire, il est tout d'abord indiqué que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité : - de recourir à toute modification, conventionnelle ou unilatérale , du contrat dans les conditions visées à l'article L2194-1 CCPub ; - de recourir à la conclusion d'un nouveau contrat plutôt que de modifier le présent marché public, y compris dans des hypothèses envisagées/autorisées par le contrat.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RP834  
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le montant maximum est de 1 500 000 € HT pour une estimation à 1 000 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ETBT du Château de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui traite les offres: ETBT du Château de Versailles
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Services de traiteurs pour cocktails, déjeuners et diners, diners de gala
Description: Le marché public a pour objet principal la réalisation de services de traiteurs pour l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV ») dans le cadre du lot 2.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: A titre liminaire, il est tout d'abord indiqué que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité : - de recourir à toute modification, conventionnelle ou unilatérale , du contrat dans les conditions visées à l'article L2194-1 CCPub ; - de recourir à la conclusion d'un nouveau contrat plutôt que de modifier le présent marché public, y compris dans des hypothèses envisagées/autorisées par le contrat.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RP834  
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le montant maximum est de 1 500 000 € HT et l'estimation est de 1 000 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Prix
Description: Cf. règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/03/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ETBT du Château de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ETBT du Château de Versailles
Organisation qui traite les offres: ETBT du Château de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement: 18004626000014
Adresse postale: RP 834  
Ville: Versailles
Code postal: 78008
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33130837574
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud  
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33139205400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://versailles.tribunaladministratif. fr/
Autres points de contact:
Nom officiel: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss  
Ville: Paris
Code postal: 75703
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone: +33144970422
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Autres points de contact:
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud  
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://versailles.tribunaladministratif. fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67e2df56-5064-4a04-b3cf-73c9ae7116fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2024 15:23:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 106759-2024
Numéro de publication au JO S: 37/2024
Date de publication: 21/02/2024