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91 travaux d'installation d'enseignes et d'écrans dans le cadre de la réhabilitation des cinémas Marcel Carné, à Saint Michel sur Orge 91 travaux d'installation d'enseignes et d'écrans dans le cadre de la réhabilitation des cinémas Marcel Carné, à Saint Michel sur Orge travaux d'installation d'enseignes et d'écrans dans le cadre d...
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91 travaux d'installation d'enseignes et d'écrans dans le cadre de la réhabilitation des cinémas Marcel Carné, à Saint Michel sur Orge

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Marché public ou privé
Référence du marché : 943671

Date de clôture estimée : 17/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/14)
14-11183

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglo. du Val d'Orge.
Correspondant : Service Bâtiment, la Maréchaussée 1 place St Exupéry 91704 Sainte Geneviève-des-Bois tél. : 01-69-72-18-00 télécopieur : 01-69-72-18-01 courriel : communaute@agglo-valdorge.fr adresse internet : http://www.agglo-valdorge.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'installation d'enseignes et d'écrans dans le cadre de la réhabilitation des cinémas Marcel Carné à Saint Michel sur Orge.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : place Marcel Carné, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet des travaux d'installation d'enseignes et d'écrans dans le cadre de la réhabilitation des cinémas Marcel Carné à Saint Michel sur Orge
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché comporte 2 lots : - lot n°11 : Travaux d'installation d'enseignes - lot n°13 : Travaux d'installation d'écrans Pour le lot n°11, le marché se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle dénommée tc d ayant pour objet l'installation d'une enseigne supplémentaire sur le pignon du théâtre. Pour le lot n°13, le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. Pour les deux lots, l'offre sera à prix global et forfaitaire.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres de la communauté d'agglomération du Val d'orge pour 40 % - cg91 20 % - cRIF 20 % - cNC 20 %. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont garanties professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics : Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre) dûment datée et signée par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire (DC 2 - imprimé dernière version ou forme libre); Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (DC 2 - imprimé dernière version ou forme libre).



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Le candidat produit également un engagement écrit de l'opérateur économique pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 février 2014, à 11 h 45.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-PA-BAT-005.

Renseignements complémentaires : cette consultation fait suite à l'infructuosité de la précédente consultation parue dans le BOAMP 142a n°97 et 142b n°92 du 25/07/2013 pour le lot n°11 : enseignes et le lot n°13 : écrans. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot n°11 : enseignes pour insuffisance de concurrence et à l'infructuosité du lot n°13 : écrans de la précédente consultation parue dans le BOAMP 214a n°94 et 214b n°130 du 6/11/2013 Les critères pondérés intervenant pour le jugement des offres sont les suivants : 1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire justificatif : 70 points 1.1. Qualité technique, fiches, schéma technique : 50 points 1.2. Moyens humains mis en oeuvre pour l'exécution et le suivi des travaux : 10 points 1.3. Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des travaux, méthodologie d'intervention sur le chantier, planification des tâches et délais de réalisation : 10 points 2. Prix : 30 points Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-idf-centre.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. En revanche, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - microsoft Office version : 95/97/2000/2002/2002/2007/2010 (Word, Excel, Powerpoint, ...). - Openoffice (alternative à Microsoft Office - logiciel libre). - PDF (Adobe Reader 10), DWG 2010 maximum. La déclaration d'intention de soumissionner (Dernière version du formulaire Dc1 ou imprimé sur forme libre) ainsi que l'acte d'engagement doivent impérativement faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Une liste des prestataires qualifiés au sens du RGS figure sur le site de LSTI (http://www.lsti-certification.fr/) Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Les candidats sont informés que, pour des raisons techniques, plus le poids du pli électronique est important, plus son dépôt est long. Le candidat doit tenir compte de ce temps de dépôt pour la remise de son pli électronique, avant la date et l'heure limite de dépôt des plis, fixées sur la page de garde du règlement de consultation. Les offres qui seraient reçues après la date et l'heure limite de dépôt annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence ne seront pas ouvertes et seront déclarées irrecevables. Il appartient à l'entreprise de prendre ses dispositions pour anticiper une éventuelle difficulté technique.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le profil d'acheteur : www.marches-idf-centre.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : la transmission des plis est effectuée soit par voie papier selon les modalités définies dans la section I, soit par voie électronique sur le profil d'acheteur www.marches-idf-centre.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Correspondant : service Bâtiment, soit par pli recommandé : La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex. Soit contre récépissé : ZAC des Montatons - 16 bis, rue Denis Papin, 91240 Saint-Michel-sur-Orge, tél. : 01-69-72-17-77, télécopieur : 01-69-72-17-89, courriel : jl.villain@agglo-valdorge.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Correspondant : Service Bâtiment, la Maréchaussée 1, place Saint Exupéry, 91704 Sainte Geneviève-des-Bois Cedex, tél. : 01-69-72-17-77, télécopieur : 01-69-72-17-89, courriel : jl.villain@agglo-valdorge.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 11 travaux d'installation d'enseignes.
Pose d'enseigne et de signalétique. Ce lot se présente sous la forme d'une tranche ferme et de d'une tranche conditionnelle: - tc d : enseigne supplémentaire sur pignon du théâtre.

Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le délai d'exécution de la tranche ferme est de 10 mois et part à compter de la notification du marché au titulaire. La tranche conditionnelle sera affermie dans un délai maximum de 6 mois suivant la notification du marché. Son délai d'exécution ne pourra excéder le délai d'exécution de la tranche ferme et part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations de la tranche considérée. En cas de non affermissement, il n'est pas prévu d'indemnité de dédit, ni d'attente.

C.P.V. - Objet principal : 39174000.
Lot(s) 13 travaux d'installation d'écrans.
Pose d'écrans.

Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : le délai d'exécution de 10 mois et part à compter de la notification du marché au titulaire.

C.P.V. - Objet principal : 32351200.

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