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Achat de véhicules neufs légers Achat de véhicules neufs légers designation : CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION mel : achatsmarches@coeuressonne.fr tel : 01-69-72-18-00 cp : 91700 adresse : 1 PLACE SAINT EXUPERY corres...
CA COEUR D ESSONNE AGGLOMERATION 91700Sainte-Geneviève-des-Bois achatsmarches@coeuressonne.fr
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Archive

Achat de véhicules neufs légers

Marché public ou privé
Référence du marché : 6144979

Date de clôture estimée : 06/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/06/21)
BOAMP (15/06/21)
21-81882
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 21-81882
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA CœuR D ESSONNE AGGLOMERATION.
 Correspondant : M. Braive Eric, Président, 1 place saint exupery 91700 Sainte Geneviève-des-Bois, tél. : 01-69-72-18-00, courriel : achatsmarches@cœuressonne.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de véhicules neufs légers.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34100000.
Lieu de livraison : 16 bis rue Denis Papin, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
Code NUTS : -FR104.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achat de véhicules neufs légers.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : dans le cadre de l'exécution du lot no3, le paiement de l'avance est subordonné à la production de la garantie à première demande portant sur l'intégralité de l'avance prévue au code de la commande publique engageant le titulaire à rembourser, s'il y a lieu, le montant de l'avance consentie. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
-Fonds propres de Cœur d'essonne agglomération.
-fonds européens : Les actions du Programme sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds européen de développement régional dans le cadre de la programmation 2014-2020 des fonds européens structurels et d'investissement. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE "investissement pour la croissance et l'emploi" de l'ile-de-france et du bassin de la Seine.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
il sera fait application du C.C.A.G. - F.C.S.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : 1.déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version).
Capacité économique et financière - références requises : 2.chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 3.présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.
4.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique telle qu'elle ressort des fiches techniques et/ou du mémoire technique : 35 %;
     - durée de la garantie constructeur : 10 %;
     - prix des fournitures : 40 %;
     - incidence énergétique et environnementale du véhicule : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juillet 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres :  jusqu'au 31 octobre 2021.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-PA-GPA-042.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations via le profil acheteur avec chaque candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 juin 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_erT69hQwRU.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_erT69hQwRU.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : Greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 : Achat de véhicules neufs de type " citadine hybride ".
Achat de véhicules neufs de type " citadine hybride "
Informations complémentaires : les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14.
les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants :
- montant minimum : pas de montant minimum
- montant maximum : 36 000 euro(s) (H.T.)
Le présent contrat est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 15 avril 2022.
C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Mots descripteurs : Véhicules

Lot(s) 2. - lot 2 : Achat de véhicules neufs type " fourgonnette 5 places ".
Achat de véhicules neufs type " fourgonnette 5 places "
Informations complémentaires : les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14.
les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants :
- montant minimum : pas de montant minimum
- montant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.)
Le présent contrat est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 15 avril 2022.
C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Mots descripteurs : Véhicules

Lot(s) 3. - lot 3 : Achat de véhicules neufs de type " fourgonnette utilitaire ".
Achat de véhicules neufs de type " fourgonnette utilitaire "
Informations complémentaires : les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14.
les montants minimum et maximum de commande pour toute la durée du marché, sont les suivants :
- montant minimum : pas de montant minimum
- montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.)
Le présent contrat est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 15 avril 2022.
C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Mots descripteurs : Véhicules
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