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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sud Retz Atlantique (44)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Souscription des contrats d’assurance pour la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique
Description: Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique
Identifiant de la procédure: eb6bf623-a7f0-4a08-a855-6ea3a0d05426
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Description: Superficie à assurer : 22 769 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base
Identifiant interne: 2025CCSRA-23-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sud Retz Atlantique (44)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sud Retz Atlantique (44).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Description: -Masse salariale totale environ : 3 221 234 € -Nombre total D’agents : 112 -Nombre d’élus : 30 Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la prestation supplémentaire éventuelle PSE n°1 : Risques Environnementaux
Identifiant interne: 2025CCSRA-23-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sud Retz Atlantique (44).
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sud Retz Atlantique (44)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Description: -Parc véhicules environ 79 véhicules et engins -Auto collaborateurs 17 000 km Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la prestation supplémentaire éventuelle PSE n°1 : Bris de machine
Identifiant interne: 2025CCSRA-23-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sud Retz Atlantique (44).
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sud Retz Atlantique (44)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ET DES AGENTS ET DES ELUS
Description: - Masse salariale totale environ : 3 221 234 € -Nombre total D’agents : 112 -Nombre d’élus : 30 Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base
Identifiant interne: 2025CCSRA-23-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sud Retz Atlantique (44).
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sud Retz Atlantique (44)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ASSURANCE CYBER RISQUES
Description: -Population desservie environ : 25 410 habitants -Masse salariale environ : 3 221 234 € Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base.
Identifiant interne: 2025CCSRA-23-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sud Retz Atlantique (44).
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sud Retz Atlantique (44)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 228 688,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AREAS DOMMAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2: AREAS DOMMAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 39 477,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025CCSRA-23-02
Date de conclusion du marché/concession: 14/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles BRETAGNE PAYS DE LOIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 3: Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles (GROUPAMA)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 173 628,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025CCSRA-23-03
Date de conclusion du marché/concession: 14/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMACL ASSURANCES SA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 4: SMACL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 7 914,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025CCSRA-23-04
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DATTAK / WAKAM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 5: DATTAK/WAKAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 7 668,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025CCSRA-23-05
Date de conclusion du marché/concession: 14/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Sud Retz Atlantique (44).
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Sud Retz Atlantique (44)
Numéro d’enregistrement: 20007154600010
Adresse postale: ZIA de la Seiglerie 3 2 rue Galilée
Ville: Machecoul-Saint-Meme
Code postal: 44270
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 024016781
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111.
Ville: NANTES CEDEX 1.
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 025510100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Sud Retz Atlantique (44).
Numéro d’enregistrement: 20007154600010.
Adresse postale: ZIA de la Seiglerie 3, 2 rue Galilée
Ville: Machecoul-Saint-Meme
Code postal: 44270
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 024016781
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AREAS DOMMAGES
Numéro d’enregistrement: 775 670 466 00017
Adresse postale: 47 / 49 rue de Miromesnil 75 008 Paris
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 014017650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles BRETAGNE PAYS DE LOIRE
Numéro d’enregistrement: 383 844 693 00887
Adresse postale: 23, Bd Solférino – CS 51209 35012 RENNES
Ville: RENNES
Code postal: 35012
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 024135818
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SMACL ASSURANCES SA
Numéro d’enregistrement: 833 817 224 000 29
Adresse postale: 141 Avenue Salvador Allende CS 20000 79031 NIORT CEDEX 9
Ville: NIORT
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: +33 054932565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DATTAK / WAKAM
Numéro d’enregistrement: 90785781700031
Adresse postale: 67 boulevard Lannes 75016 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 176411275
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af401cae-3ac6-40cc-85cb-caa87b75e76b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2026 12:01:30 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 197076-2026
Numéro de publication au JO S: 57/2026
Date de publication: 23/03/2026
