Avis de marché - Avis n° 26-90075 du 17/09/2026
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-90075
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COPAMO Communauté de Communes du Pays Mornantais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24690074000035
Ville : Mornant
Code postal : 69440
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : a.meyer
Adresse mail du contact : a.meyer@copamo.Fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Communauté de communes du pays mornantais Service Voirie
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement, création et entretien des espaces verts
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Aménagement, création et d'entretien des espaces verts dans les parcs d'activités économiques, aux abords des équipements communautaires.
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 510000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
- Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : Travaux d'aménagement et de création d'espaces verts et prestations annexes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 384000 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône
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Description du lot : Lot 2 réservé : Entretien des espaces verts dans les parcs d'activités économiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 125500 euros
Lieu d'exécution du lot : Rhône
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026
