Centrale des marchés
Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons d...
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Archive

Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber

Marché public ou privé
Référence du marché : 6380780

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/10/21)
21-133437

Département(s) de publication : 38
Annonce No 21-133437
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
ENTRE BIEVRE ET RHONE, Numéro national d'identification : 20008575100010, Rue du 19 mars 1962, 38550, Saint Maurice L Exil, F, Téléphone : (+33) 4 74 29 31 00, Courriel : marches-publics@entre-bievreetrhone.fr, Code NUTS : FRK24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://entre-bievreetrhone.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber
Numéro de référence : Ao-2021-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44167000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 340 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fournitures de pièces pour le service des Eaux Eber[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures de Pièces d'Adduction d'Eau Potable (Aep)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 41110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 41110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fournitures de Pièces d'Adduction d'Eau Potable (Aep)Les prestations sont réglées par application des prix unitaires et rabais sur catalogue
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 50
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (1.1 Qualité et origines des produits 20% - 1.2 Délais, modalités de commandes et conditions de livraison 20% - 1.3 Service après-vente et garantie 10%) / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 180 000 euro(s) Ht.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures de Pièces d'Eaux Usées (Eu)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 41110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fournitures de Pièces d'Eaux Usées (Eu)Les prestations sont réglées par application des prix unitaires et rabais sur catalogue
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 50
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (1.1 Qualité et origines des produits 20% - 1.2 Délais, modalités de commandes et conditions de livraison 20% - 1.3 Service après-vente et garantie 10%) / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 80 000 euro(s) Ht.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures de Pièces béton pour les réseaux (Aep) (Eu)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 41110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fournitures de Pièces béton pour les réseaux (Aep) (Eu)Les prestations sont réglées par application des prix unitaires et rabais sur catalogue
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 50
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (1.1 Qualité et origines des produits 20% - 1.2 Délais, modalités de commandes et conditions de livraison 20% - 1.3 Service après-vente et garantie 10%) / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 80 000 euro(s) Ht.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 093-245152 du 14/05/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Fournitures de Pièces d'Adduction d'Eau Potable (Aep)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Christaud, 3 Rue F. Pelloutier, 38130, Echirolles, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 180 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Fournitures de Pièces d'Eaux Usées (Eu)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Samse, Za Chantecaille, 07430, Saint-Clair, FR, Code NUTS : FRK22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Fournitures de Pièces béton pour les réseaux (Aep) (Eu)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Smb, 50, avenue Jean Jaures, 38270, Beaurepaire, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodesde reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Les pièces des contrats sont disponibles à l'adresse de l'entité adjudicatrice indiquées dans le présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon : Ordre des géomètres experts à l'attention du Ccira de Lyon, 79, cours Charlemagne, 69002, Lyon, F, Téléphone : (+33) 3 45 21 82 43, Courriel : jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 octobre 2021
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