Centrale des marchés
Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la communauté de communes de Charenton – Saint-Maurice – Eté 2015 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la communauté de communes de Charenton – Saint-Maurice – Eté...
Communauté de communes Charenton — Saint-Maurice 94415Saint-Maurice rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr 01 45 18 80 97
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Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la communauté de communes de Charenton – Saint-Maurice – Eté 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442422

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/03/15)
96487-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Communauté de communes Charenton — Saint-Maurice
Charenton-le-Pont Cedex
M. Bouchillaoun
+33 145188014
94415
FRANCE
+33 145188097
48 rue de Paris
rachid.bouchillaoun@ville-saint-maurice.fr

Adresse(s) internet:

http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la communauté de communes de Charenton – Saint-Maurice – Eté 2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les séjours seront destinés aux enfants et adolescents des villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice de 6 à 17 ans. Ils auront lieu durant l'été 2015.
Le marché est décomposé en six (6) lots, traités chacun en marchés distincts conformément à l'article 10 du Code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de centres de vacances
55242000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 239 095 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché a pour objet des services figurant à l’annexe II B de la directive.
Marché public de services lancé selon une procédure adaptée (MAPA) conformément aux articles 28, 30 et 40 ii du code des marchés publics Français.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Les lieux d'accueils et les projets d'activité. Pondération 60
2. Le prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2015 CC
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
14.1.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Association Signes de piste
Saint-Martin-la-Garenne
78520
FRANCE
asso@signes-de-piste.net
+33 134782302
90 rue de la Ruelle
+33 134781159
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 84 500 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
14.1.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Association Découverte Vacances équilibre ADVE
Bergerac
24100
FRANCE
adave24@wanadoo.fr
+33 553279651
32 boulevard Chanzy
+33 553581480
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 23 760 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
14.1.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Association découverte vacances Équilibre ADVE
Bergerac
24100
FRANCE
adave24@wanadoo.fr
+33 553279651
32 boulevard Chanzy
+33 553581480
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 58 825 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
14.1.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Société International Dialog SARL
Paris
75013
FRANCE
internationaldialog@wanadoo.fr
+33 144060739
14 rue de Tolbiac
+33 144060736
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 58 825 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
14.1.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Société VELS
Paris
75009
FRANCE
infos@velsvoyages.com
+33 147709399
18 rue de Trévise
+33 147709393
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 18 500 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1) Date d'attribution du marché:
14.1.2015
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 20
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Société International Dialog SARL
Paris
75013
FRANCE
internationaldialog@wanadoo.fr
+33 144060739
14 rue de Tolbiac
+33 144060636
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 29 750 EUR

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Nombre prévisionnel de places par lot et montant total:
Lot n°1: 100 places * 845 EUR TTC = 84.500 EUR
Lot n°2: 30 places * 792 EUR TTC = 23.760 EUR
Lot n°3: 30 places * 792 EUR TTC = 23.760 EUR
Lot n°4: 65 places * 905 EUR TTC = 58.825 EUR
Lot n°5: 20 places * 925 EUR TTC = 18.500 EUR
Lot n°6: 25 places * 1190 EUR TTC = 29.750 EUR
Soit un total maximum de 270 places pour un montant total de 239.095 EUR.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Melun
http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.
Melun Cedex
77008
FRANCE
+33 160566610
43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
+33 160566630
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Melun
http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.
Melun cedex
77008
FRANCE
+33 160566610
43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
+33 160566630
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00