A proximité de Saint-Maurice 94415 Val De Marne
Acheteur : Agence nationale de santé publique
12 rue du Val d'Osne
94415 Saint maurice cedex
Tel : 0141796920
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 18/12/2026  
4 Lots
Lot 1
Dosages du mercure dans des échantillons de cheveux collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Lot 2
Dosages des métaux dans des échantillons de sang total collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Lot 3
Dosages des métaux et métalloïdes dans des échantillons d’urine collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Lot 4
Dosages des bisphénols et alkylphénols dans des échantillons d’urines collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Secteurs d'activité
Services prestés par les laboratoires médicaux.

REALISATION DES DOSAGES DE BIOMARQUEURS DANS DES ECHANTILLONS COLLECTES LORS D’ETUDES DE BIOSURVEILLANCE DE SANTE PUBLIQUE FRANCE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/11/2026
JOUE - 805413-2026
805413-2026 - Mise en concurrence
France – Services prestés par les laboratoires médicaux – REALISATION DES DOSAGES DE BIOMARQUEURS DANS DES ECHANTILLONS COLLECTES LORS D’ETUDES DE BIOSURVEILLANCE DE SANTE PUBLIQUE FRANCE
OJ S 225/2026 19/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence nationale de santé publique
Adresse électronique: marchespublics@santepubliquefrance.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DES DOSAGES DE BIOMARQUEURS DANS DES ECHANTILLONS COLLECTES LORS D’ETUDES DE BIOSURVEILLANCE DE SANTE PUBLIQUE FRANCE
Description: REALISATION DES DOSAGES DE BIOMARQUEURS DANS DES ECHANTILLONS COLLECTES LORS D’ETUDES DE BIOSURVEILLANCE DE SANTE PUBLIQUE FRANCE
Identifiant de la procédure: ec4cea3d-85ab-4ea5-bb0c-7af7110b0beb
Identifiant interne: 2026-58 BIOMARQUEURS III
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dosages du mercure dans des échantillons de cheveux collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Description: Dosages du mercure dans des échantillons de cheveux collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Identifiant interne: Lot W
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le dépassement de la durée maximale habituelle de 4 ans (portée à 6 ans, soit jusqu'à mi-2031) est indispensable pour des raisons scientifiques et techniques liées à l'exploitation des données. Dans le cadre de l'étude de biosurveillance Albane, l'analyse de certains biomarqueurs nécessite de cumuler les résultats du cycle 1 (jusqu'en 2026/2027) et du cycle 2 (jusqu'en 2031) afin d'atteindre un effectif statistique suffisant. La validité de ce cumul exige que l'ensemble des dosages des deux cycles soit réalisé par un même laboratoire, garantissant l'application d'une méthode et de performances analytiques strictement identiques sur toute la période.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le dépassement de la durée maximale habituelle de 4 ans (portée à 6 ans, soit jusqu'à mi-2031) est indispensable pour des raisons scientifiques et techniques liées à l'exploitation des données. Dans le cadre de l'étude de biosurveillance Albane, l'analyse de certains biomarqueurs nécessite de cumuler les résultats du cycle 1 (jusqu'en 2026/2027) et du cycle 2 (jusqu'en 2031) afin d'atteindre un effectif statistique suffisant. La validité de ce cumul exige que l'ensemble des dosages des deux cycles soit réalisé par un même laboratoire, garantissant l'application d'une méthode et de performances analytiques strictement identiques sur toute la période.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. Un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative, peut être introduit au plus tard le 31 ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. Un recours de plein contentieux contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521- 1 du CJA).
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Dosages des métaux dans des échantillons de sang total collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Description: Dosages des métaux dans des échantillons de sang total collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Identifiant interne:  Lot X
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Val de marne
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/12/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le dépassement de la durée maximale habituelle de 4 ans (portée à 6 ans, soit jusqu'à mi-2031) est indispensable pour des raisons scientifiques et techniques liées à l'exploitation des données. Dans le cadre de l'étude de biosurveillance Albane, l'analyse de certains biomarqueurs nécessite de cumuler les résultats du cycle 1 (jusqu'en 2026/2027) et du cycle 2 (jusqu'en 2031) afin d'atteindre un effectif statistique suffisant. La validité de ce cumul exige que l'ensemble des dosages des deux cycles soit réalisé par un même laboratoire, garantissant l'application d'une méthode et de performances analytiques strictement identiques sur toute la période.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: greffe.ta-melun@juradm.fr https://melun.tribunal-administratif.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Dosages des métaux et métalloïdes dans des échantillons d’urine collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Description: Dosages des métaux et métalloïdes dans des échantillons d’urine collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Identifiant interne: Lot Y
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Val de marne
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/12/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le dépassement de la durée maximale habituelle de 4 ans (portée à 6 ans, soit jusqu'à mi-2031) est indispensable pour des raisons scientifiques et techniques liées à l'exploitation des données. Dans le cadre de l'étude de biosurveillance Albane, l'analyse de certains biomarqueurs nécessite de cumuler les résultats du cycle 1 (jusqu'en 2026/2027) et du cycle 2 (jusqu'en 2031) afin d'atteindre un effectif statistique suffisant. La validité de ce cumul exige que l'ensemble des dosages des deux cycles soit réalisé par un même laboratoire, garantissant l'application d'une méthode et de performances analytiques strictement identiques sur toute la période.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: greffe.ta-melun@juradm.fr https://melun.tribunal-administratif.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Dosages des bisphénols et alkylphénols dans des échantillons d’urines collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Description: Dosages des bisphénols et alkylphénols dans des échantillons d’urines collectés dans les études de biosurveillance de Santé publique France.
Identifiant interne: Lot Z
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Val de marne
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/12/2026
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 200
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le dépassement de la durée maximale habituelle de 4 ans (portée à 6 ans, soit jusqu'à mi-2031) est indispensable pour des raisons scientifiques et techniques liées à l'exploitation des données. Dans le cadre de l'étude de biosurveillance Albane, l'analyse de certains biomarqueurs nécessite de cumuler les résultats du cycle 1 (jusqu'en 2026/2027) et du cycle 2 (jusqu'en 2031) afin d'atteindre un effectif statistique suffisant. La validité de ce cumul exige que l'ensemble des dosages des deux cycles soit réalisé par un même laboratoire, garantissant l'application d'une méthode et de performances analytiques strictement identiques sur toute la période.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: greffe.ta-melun@juradm.fr https://melun.tribunal-administratif.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence nationale de santé publique
Numéro d’enregistrement: 1300223300011
Adresse postale: 12 rue du val d osne
Ville: SAINT MAURICE
Code postal: 94415
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@santepubliquefrance.fr
Téléphone: 0141796920
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: b48a8f4d-5950-4ed8-ac83-09d8612d3f0b  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 16:30:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 805413-2026
Numéro de publication au JO S: 225/2026
Date de publication: 19/11/2026