Centrale des marchés
Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville alloti en 4 lots cp : 94100 designation : ville de Saint-Maur-des-Fossés adr...
Ville de Saint-Maur-des-Fossés 94100Saint-Maur-des-Fossés marches.publics@mairie-saint-maur.com
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Archive

Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville

Marché public ou privé
Référence du marché : 7364019

Date de clôture estimée : 22/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/01/23)
23-6552

Département(s) de publication : 94
Annonce No 23-6552
I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Saint-Maur-des-Fossés, Place de l'hôtel de Ville, 94100, Saint-maur-des-fossés, F, Courriel : marches.publics@mairie-saint-maur.com, Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9vXBbNlbMZ
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9vXBbNlbMZ
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville
Numéro de référence : MAPA 012/2023 MOD
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80410000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville alloti en 4 lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Section II : Description

OBJET : Organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe de mer
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Classe de mer
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Sans montant minimum, le montant maximum du lot par période est fixé à 330.000 euros TTC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe développement durable
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Classe développement durable
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Sans montant minimum, le montant maximum du lot par période est fixé à 330.000 euros TTC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe sciences et technologie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Classe sciences et technologie
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Sans montant minimum, le montant maximum du lot par période est fixé à 330.000 euros TTC.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Classe de neige
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR107
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Classe de neige
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Sans montant minimum, le montant maximum du lot par période est fixé à 330.000 euros TTC.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Voir article 5 du RC
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 février 2023 - 02:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le DCE est accessible par voie électronique sur le site : https://stmaur-marches.achatpublic.com cf. article 2.13 du Rc.Les conditions de la consultation sont spécifiées à l'article 2 du Rc.Pour les éléments de réponse, se référer à l'article 3 du Rc.Les conditions de dépôt des candidatures et des offres sont précisées à l'article 4 du Rc.Les plis seront analysés suivant les critères définis à l'article 5 du Rc.En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent accord-cadre, le tribunal compétent sera celui du domicile du Pouvoir Adjudicateur.Préalablement à toute instance contentieuse, les parties d'efforceront de résoudre par voie de conciliation tout différend relatif à l'application ou l'interprétation du présent accord-cadre.Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630 77008 Melun Cedextél. 01.60.56.66.30 ; Fax : 01.60.56.66.10 ; greffe.ta-melun@juradm.fr ; http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Saint-Maur-des-Fossés

94100 Val-de-Marne

Acheteur : ville de Saint-Maur-des-Fossés

Adresse :
Place de l'hôtel de Ville
94100 Saint-Maur-des-Fossés (Code Insee: 94068)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 22/02/23

Liste des lots :

  • Classe de neige Classe de neige
  • Classe sciences et technologie Classe sciences et technologie
  • Classe développement durable Classe développement durable
  • Classe de mer Classe de mer

Secteurs d'activité :

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