Centrale des marchés
94 organisation des séjours de vacances pour les enfants à Saint-Maur-des-Fossés 94 organisation des séjours de vacances pour les enfants à Saint-Maur-des-Fossés ville : Saint-Maur-des-Fossés Cedex code_postal : 94107 lieu : place Charles de Gaulle
Ville de Saint-Maur-des-Fossés 94107Saint-Maur-des-Fossés
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94 organisation des séjours de vacances pour les enfants à Saint-Maur-des-Fossés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666717

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68810

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ville de Saint-Maur-des-Fossés, place Charles de Gaulle, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de M. le maire, F-94107 Saint-Maur-des-Fossés Cedex. Tél. : (+33) 1 45 11 65 79. E-mail : marie.odette.dias@mairie-saint-maur.com. Fax : (+33) 1 45 11 65 73.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://stmaur-marches.achatpublic.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://stmaur-marches.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : https://stmaur-marches.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://stmaur-marches.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
mapa article 30 Organisation des séjours de vacances pour les enfants de 4 à 12 ans durant les vacances scolaires d'été au cours de l'année 2013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS : FR107.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mapa article 30 Organisation des séjours de vacances pour les enfants de 4 à 12 ans durant les vacances scolaires d'été au cours de l'année 2013.
Conformément à l'article 30 du Code des marchés publics, le présent marché est un marché à procédure adaptée scindé en 2 lots :
Lot n°1 : séjour pour les 4 à 7 ans
Lot n°2 : séjours pour les 6 à 12 ans.
Le présent marché revêt la forme d'un marché fractionné "à bons de commande" conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55243000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre évaluée sur la base du mémoire justificatif pondéré sous critères détaillés dans le rc. Pondération : 50.
2. prix (T.T.C.). Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA 023-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 212-350549 du 03/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : séjour pour les 4 à 7 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 12 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Association ECHANGES ET DECOUVERTES, 16, allée Charcot, F-,44000 Nantes.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 900 EUR / la plus chère : 7 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 1.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : séjours pour les 6 à 12 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 12 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société NSTL, 140, rue Léon Geoffroy, F-,94400 Vitry sur seine.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 5 500 EUR / la plus chère : 45 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 1.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 213 B, annonce n° 574 du 3 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : le candidat peut contester par la voie du REP la décision de rejet de sa candidature ou de son offre dans un délai de 2 mois courant sa notification.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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