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A proximité de Saint-Martin-de-Saint-Maixent 79400 Deux Sevres
Acheteur : IME Le Logis de Villaine
CHATEAU DE VILLAINE
79400 AZAY LE BRULE
Tel : +33 549761334
8 Lots
Lot 1
Dommages aux biens et risques annexes pour l'IME et l'EA
Lot 2
Dommages aux biens et risques annexes pour l'ITEP
Lot 3
Responsabilité et risques annexes pour l'IME
Lot 4
Responsabilité et risques annexes pour l'ITEP
Lot 5
Flotte automobile et risques annexes pour l'IME
Lot 6
Flotte automobile et risques annexes pour l'ITEP
Lot 7
Risques statutaires du personnel pour l'IME
Lot 8
Risques statutaires du personnel pour l'ITEP
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile.

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF LE LOGIS DE VILLAINE ET INSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE DE LA ROUSSILLE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/01/2026
JOUE - 19127-2026
19127-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF LE LOGIS DE VILLAINE ET INSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE DE LA ROUSSILLE
OJ S 8/2026 13/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IME Le Logis de Villaine
Adresse électronique: e.roullet@imevillaine.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ITEP DE LA ROUSSILLE
Adresse électronique: itep@itepdelaroussille.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF LE LOGIS DE VILLAINE ET INSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE DE LA ROUSSILLE
Description: Souscription de différents contrats d'assurances au profit du GROUPEMENT DE COMMANDES INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF LE LOGIS DE VILLAINE ET INSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE DE LA ROUSSILLE
Identifiant de la procédure: 59e96700-c5f3-4f87-8f1d-5ee3579ab1a0
Avis précédent: c25c0f51-efe3-47ea-bbca-aaab5098ea20-01
Identifiant interne: 2025001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LIEU DIT VILLAINE  
Ville: AZAY-LE-BRULE
Code postal: 79400
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 201 RUE DE LA ROUSSILLE  
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dommages aux biens et risques annexes pour l'IME et l'EA
Description: Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour l'IME et l'EA - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP
Identifiant interne: LOT 1 DAB IME-EA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ITEP
Description: Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour l'ITEP - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP
Identifiant interne: LOT 2 DAB ITEP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Responsabilité et risques annexes pour l'IME
Description: Assurance " Responsabilité et risques annexes " pour l'IME - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interne: LOT 3 RC IME ET EA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Responsabilité et risques annexes pour l'ITEP
Description: Assurance " Responsabilité et risques annexes " pour l'ITEP - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interne: LOT 4 RC ITEP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Flotte automobile et risques annexes pour l'IME
Description: Assurance " Flotte automobile et risques annexes " pour l'IME - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interne: LOT 5 FLOTTE AUTO IME ET EA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Flotte automobile et risques annexes pour l'ITEP
Description: Assurance " Flotte automobile et risques annexes " pour l'ITEP - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interne: LOT 6 FLOTTE AUTO ITEP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Risques statutaires du personnel pour l'IME
Description: Assurance " Risques statutaires du personnel " pour l'IME - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interne: LOT 7 RS IME
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Risques statutaires du personnel pour l'ITEP
Description: Assurance " Risques statutaires du personnel " pour l'ITEP - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Identifiant interne: LOT 8 RS ITEP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles
Description: Les besoins de l'acheteur sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur impact sur la couverture assurantielle demandée dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IME Le Logis de Villaine
Numéro d’enregistrement: 26790101500011
Adresse postale: CHATEAU DE VILLAINE
Ville: AZAY LE BRULE
Code postal: 79400
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: e.roullet@imevillaine.fr
Téléphone: +33 549761334
Adresse internet: https://imevillaine.fr/
Profil de l’acheteur: https://imevillaine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500011
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ITEP DE LA ROUSSILLE
Numéro d’enregistrement: 26790089200014
Adresse postale: 201 RUE DE LA ROUSSILLE
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: itep@itepdelaroussille.fr
Téléphone: 0549739812
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2893d078-491a-410b-812b-e566a329f933  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/01/2026 12:10:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 19127-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026