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A proximité de Saint-Raphaël 83700 Var
Acheteur : ESTEREL Cote d'azur agglomération
83700 SAINT RAPHAEL
Tel : 0494193100
2 Lots
Lot 1
marché de Missions complémentaires pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales
Lot 2
marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et réalisation de projets d'aménagements Vrd
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales et Vrd sur le territoire communautaire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 549300-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: esterel Cote d'azur agglomération
Numéro national d'identification: 20003531900108
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Ville: Saint-Raphael
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83700
Pays: France
Courriel: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://esterelcotedazur-agglo.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales et Vrd sur le territoire communautaire

Numéro de référence: 2023f002
II.1.2)Code CPV principal
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Pour les lots no01 et no02: Prix des prestations (50%), Valeur technique (35%), Performances en matière de protection de l'environnement (15%)pour le lot no3 : Prix des prestations (20%), Valeur technique (80%)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

marché de Missions complémentaires pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

territoire Estérel Côte d'azur Agglomération 83700 Saint Raphael

II.2.4)Description des prestations:

marché de Missions complémentaires pour l?aménagement des ouvrages d?eaux pluvialesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Lot 2 Marché de Missions complémentaires pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales:minimum 30 000,00 euro(s) Ht - maximum 800 000,00 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et réalisation de projets d'aménagements Vrd

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

territoire Estérel Côte d'azur Agglomération 83700 Saint Raphael

II.2.4)Description des prestations:

marché de maîtrise d??uvre pour la conception et réalisation de projets d?aménagements VrdMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Lot 3 Marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et réalisation de projets d'aménagements Vrd:Minimum 15 000,00 euro(s) Ht - maximum 175 000,00 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 053-155900
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

marché de Missions complémentaires pour l'aménagement des ouvrages d'eaux pluviales

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23pf0012
Lot nº: 03
Intitulé:

marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et réalisation de projets d'aménagements Vrd

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement conjoint Axes Ingenierie (mandataire) / Artelia
Adresse postale: 460 Av De La Quiera
Ville: Mouans Sartoux
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 262 223.65 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info