Prestations de déneigement sur différents sites de la commune des BELLEVILLE

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Commune Les Belleville

Adresse électronique: commande.publique@lesbelleville.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Prestations de déneigement sur différents sites de la commune des BELLEVILLE

Description: Prestations de déneigement sur différents sites de la commune des BELLEVILLE

Identifiant de la procédure: bc2e8f3f-a365-4f6d-90d8-7bd1c55b3447

Identifiant interne: 26FS-MP-0461-N

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal, 60181000 Location de camions avec chauffeur, 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Circuit Villarlurin

Description: Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement, 34143000 Véhicules de service hivernal, 60181000 Location de camions avec chauffeur, 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Vallée des Belleville

Ville: Les Belleville

Code postal: 73440

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Circuit Villarly, Novallay, Villaret

Description: Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement, 34143000 Véhicules de service hivernal, 60181000 Location de camions avec chauffeur, 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Vallée des Belleville

Ville: Les Belleville

Code postal: 73440

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Circuit Bas St Martin

Description: Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement, 34143000 Véhicules de service hivernal, 60181000 Location de camions avec chauffeur, 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Vallée des Belleville

Ville: Les Belleville

Code postal: 73440

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Circuit Les Menuires

Description: Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement, 34143000 Véhicules de service hivernal, 60181000 Location de camions avec chauffeur, 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Vallée des Belleville

Ville: Les Belleville

Code postal: 73440

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Prise en compte de la notion de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 370 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SARL BASSO PIERRE ET FILS TP

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260020l1

Titre: Circuit Villarlurin

Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LAMBERTI & FILLIETROZ

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 260020l2